Année politique Suisse 1968 : Eléments du système politique / Droits, ordre public et juridique
 
Ordre public
La révolte de la jeunesse est en grande partie issue de cette critique; elle s'est nourrie en plus de facteurs psychologiques liés à l'état d'étudiant, de collégien, d'apprenti, c'est-à-dire à un état où l'on participe déjà de la société comme consommateur, mais sans responsabilités, où l'on est obligé de se plier à une discipline qui a l'air de ne déboucher que sur l'asservissement à l'appareil de production. Elle a pris, le plus souvent, sous l'inspiration de théoriciens de la contestation violente, un tour insurrectionnel, en visant, par-dessus les objectifs immédiats proclamés, l'ébranlement et la destruction de la société actuelle [1]. Les deux foyers principaux d'agitation ont été Zurich et Genève.
A Zurich où l'influence de la gauche radicale allemande s'est fait sentir par le canal de la « Fortschrittliche Studentenschaft » (FSZ), qui avait invité Dutschke à parler en avril [2], un premier incident eut lieu à la sortie d'un concert « pop », qui opposa 500 jeunes à la police [3]. Accusée de brutalité, la police devint la cible de plusieurs organisations de jeunesse, dont le FASS (Fortschrittliche Arbeiter, Studenten und Schiller), qui réclamèrent des autorités la mise à disposition d'un local de discussion autonome pour la jeunesse. Le Conseil de ville ayant accordé provisoirement les locaux de l'ancien « Globus », celui-ci fut occupé le 16 juin par ces groupements, après un procès-simulacre du policier inconnu [4]. La démission des chefs de la police fut demandée par les occupants, qui posèrent en outre, sous forme d'ultimatum, l'exigence d'un centre de jeunesse autonome. Cette forme de pression fut très peu appréciée par une partie de l'opinion qui encouragea, avec succès, le Conseil de ville à résister [5]. Au soir du 29 juin, le « Globus » fut le théâtre d'un nouvel affrontement entre les groupes de jeunes et la police, qui dégénéra très vite en une bataille rangée au cours de laquelle la violence seule parla; on compta une quarantaine de blessés, 169 arrestations furent opérées. L'émeute reprit le lendemain devant les locaux où se trouvaient les détenus [6]. Le choc produit sur l'opinion fut considérable, et provoqua des réactions aussi dangereuses que les émeutes elles-mêmes. Les meneurs supposés furent dénoncés et mis au ban de la société par la presse locale, alors que d'autres voix accusaient la police d'avoir commis des brutalités inutilement excessives. Le Conseil de ville interdit toute manifestation et refusa de négocier désormais avec le FASS, la FSZ et le Comité d'action pour le centre de jeunesse [7]. Un nouveau groupement, le Manifeste zurichois, composé essentiellement d'intellectuels et de personnalités de profession libérale, se constitua afin de servir d'intermédiaire entre les jeunes mis à l'écart et les autorités; il désirait avant tout rompre le mur du silence imposé, craignant l'extension des réactions défensives incontrôlées et émotionnelles [8]. Quoiqu'il ait obtenu l'appui du « Volksrecht » socialiste, il se heurta à l'incompréhension de la plus grande partie de l'opinion; peu à peu, il fut amené à concentrer ses activités sur la défense des manifestants inculpés et sur la mise en lumière des brutalités policières. Alors que des mesures d'extrême rigueur avaient été demandées, et prises en partie, contre les manifestants, l'attention se déplaça au cours de l'automne sur la police, qui faisait de l'obstruction devant les enquêtes judiciaires dont elle était l'objet [9]. Les enquêtes ouvertes n'avaient pas donné encore de résultats définitifs à la fin de l'année, mais bien contribué à élargir le fossé existant entre les fauteurs de désordres et les représentants d'un ordre public nécessaire [10]. On en était là lorsque, le jour de Noël, un attentat à la bombe eut lieu contre la caserne principale de la police, vraisemblablement le fait d'un anarchiste [11].
A Genève, les choses ne prirent pas une telle ampleur. Mais elles illustrent aussi un état d'esprit propre à la rébellion des jeunes. Leur progression donne l'impression d'un faisceau convergeant sur la proclamation de l'« unité d'action » des jeunes, étudiants, collégiens, apprentis. On trouve au départ le mouvement d'opposition aux Journées de la défense nationale, qui groupa une quinzaine d'organisations de jeunesse récusant les manifestations au nom de la vocation pacifique et humanitaire de la Genève internationale [12]. Un deuxième élan de révolte se cristallisa dans un incident qui mit aux prises, le 4 mai, la police avec des ouvriers espagnols qui protestaient devant leur consulat contre le régime [13]. La troisième ligne d'opposition est le fait d'étudiants, organisés en vue de revendiquer une plus large démocratisation des études, et qui subissent fortement l'influence des événements de Paris [14]. Le 14 mai, une manifestation organisée pour protester contre les Journées de la défense nationale, et tolérée par les autorités, dégénéra en bagarre lorsque des manifestants improvisèrent un défilé et se heurtèrent aux barrages de la police [15]. Devant la fermeté du Conseil d'Etat qui interdit une nouvelle réunion publique de protestation organisée par les Jeunes socialistes et l'Organisation (pro-chinoise) des communistes suisses, et relégua celle-ci dans un parc, une grande assemblée se réunit le 17 mai à l'Université, qui constata l'unité d'action des jeunes et décida de lutter en commun contre toute forme de répression dans les études, les apprentissages et l'expression publique des revendications [16]. Le Mouvement du 17 mai, qui revendiqua pour lui le rôle de la minorité consciente, seule habilitée à parler au nom de la masse, organisa encore un défilé, le 29 mai, où quelques 1500 jeunes parcoururent la ville en proclamant des slogans qui couvraient tous les aspects divers de l'action décidée; cette manifestation, très disciplinée, fut tolérée par les autorités et se déroula sans heurts [17]. Elle fut cependant le signe du déclin du mouvement qui, disloqué par les vacances, fut incapable, à l'automne, de restaurer l'unité qu'il incarnait.
Genève et Zurich nous auront servi d'exemple. D'autres mouvements ont pris corps ailleurs, d'autres heurts se sont produits, notamment au Tessin (occupation de l'Ecole normale de Locarno, bagarre à Bellinzone, actes isolés de vandales anarchistes) [18], à Lausanne (manifestations, barbouillages) [19], et à Berne (bataille rangée entre la police et les manifestants devant l'Ambassade d'URSS le 22 août) [20], où ils dépassèrent le cadre propre aux revendications de la jeunesse.
Le mai genevois et le juin zurichois, s'ils présentent des analogies, diffèrent cependant beaucoup. Le mouvement genevois partait sur une base large, avec des appuis dans les groupements politiques de gauche; il s'est développé de façon autonome, jusqu'aux limites de ce que l'autorité avait clairement indiqué qu'elle tolérerait. A Zurich, où l'autorité s'est montrée hésitante au début, et où la contestation a surtout été le fait d'un petit groupe organisé et préparé sur le plan technique, la violence a été plus forte et a laissé un malaise général durable. La gauche ralliée au Parti du Travail a condamné ces mouvements, malgré la participation d'un député de ce parti aux manifestations zurichoises [21]. A Genève, le Parti socialiste, minoritaire, a soutenu les contestations, mais ailleurs, comme celle prononcée par tous les autres mouvements politiques, sa condamnation de l'insurrection a été sans appel.
top
 
print
Police
Les manifestations de violence, dans le Jura ou dans les villes, ont mis en évidence le profond besoin d'ordre public ressenti par la quasi-totalité de la population. On a souvent rappelé, au cours de l'année, que les fondements de l'état démocratique reposent sur le respect des opinions, sur la discipline que s'imposent les minorités de conformer leurs méthodes d'action avec les idéaux moraux de 1'Etat fondé sur le droit, comme sur la tolérance des groupes majoritaires à l'égard des idées professées par les minorités. Le maintien de l'ordre est essentiel pour l'exercice des libertés individuelles et collectives. Sans lui, lâ porte est ouverte à toutes les formes de « totalitarisme démocratique » de la part des majorités et de violence de la part des minorités [22]. Or, la Suisse est un pays où les forces de police sont très peu nombreuses. Les efforts fournis par la Confédération et la Conférence des directeurs cantonaux de police en vue de créer un corps de police mobile intercantonale (PMI) s'inscrivent dans la nécessité d'utiliser de la façon la plus efficace les effectifs disponibles; ils duraient depuis 1964 et avaient été entamés en raison principalement de la protection extraordinaire, dépassant la capacité d'une police cantonale, à assurer aux conférences internationales. Ils aboutirent en 1968 à un projet de concordat et à une demande de subvention présentée par le Conseil fédéral [23]. La PMI, composée de contingents que les cantons s'engagent à maintenir, dans leurs effectifs de police, à disposition d'une direction centralisée, soit canton, soit Confédération, en vue d'être engagés dans des tâches de protection, de secours en cas de catastrophe et de maintien de l'ordre en cas de troubles, est destinée à éviter que l'armée ne soit engagée trop souvent. L'armée, dont une dés missions est d'assurer l'ordre à l'intérieur, y est mal préparée par sa nature même d'armée de milices, qui exclut un entraînement spécial pour ces tâches. Des voix officielles ont par ailleurs rappelé, en relation avec les mesures militaires prises dans le Jura, qu'il existe une lacune entre les situations où une police cantonale seule ne peut plus faire face à ses obligations et celles où l'armée, dernier recours possible, doit intervenir parce qu'on se trouve en face d'un soulèvement, d'une rébellion mettant en cause l'existence même de l'Etat et de son pouvoir [24]. En plus des difficultés d'ordre économique liées à la nature de l'armée de milices, d'autres difficultés, d'ordre politique, sont encore possibles, dues à des raisons historiques: les derniers services d'ordre ont été commandés dans des circonstances (grève de 1918, incidents de 1932 à Genève) liés à la lutte des classes, et une partie de la population s'en souvient [25]. Le projet de PMI a rencontré un accueil assez favorable auprès des cantons, qui, à l'exception de Zurich et de Bâle-Ville, se sont montrés désireux d'adhérer à une solution qui respecte leur souveraineté en matière de police tout en les déchargeant d'une part appréciable des frais d'instruction, d'équipement et d'organisation [26]. Zurich avait pu maîtriser la situation, le 29 juin, avec l'aide de sa seule police municipale. A la suite des événements, diverses mesures de renforcement des effectifs et des moyens d'intervention furent prises tant sur le plan cantonal que par la Ville; mais cela n'alla pas sans peine en ce qui concerne la police municipale, objet, depuis longtemps, de critiques, et centre d'une querelle partisane [27].
L'affaire des exportations illicites d'armes appartient en premier lieu au domaine des relations extérieures [28]. Si elle doit être néanmoins évoquée ici, c'est qu'elle a posé des problèmes touchant à la surveillance et au contrôle de ces exportations par l'administration et que l'on a parlé plus ou moins ouvertement de bienveillance ou de négligence condamnables de la part des autorités. Ces reproches ont été écartés par le Président Spühler devant le Conseil national, mais celui-ci a pourtant indiqué que le Conseil fédéral avait demandé au ministère public de déterminer si l'enquête aurait pu être commencée plus tôt. Les débats, comme d'ailleurs l'opinion publique, ont condamné une politique fondée trop naivement sur la confiance qui devrait présider aux rapports entre l'administration et une grande industrie de ce type. Le Conseil fédéral a accepté de revoir la réglementation et le contrôle de la fabrication et de l'exportation d'armes [29].
 
[1] Cf. JdG, 155, 5.7.68; 156, 6.7.68; 284, 4.12.68; 285, 5.12.68 (rapport du CE Alfred Borel à l'Assemblée consultative du Conseil de l'Europe); Bund, 156, 7.7.68; 172, 25.7.68; GdL, 32, 8.2.68; 87, 13.4.68; 107, 8.5.68 (La violence des nantis), et les articles cités dans les notes précédentes.
[2] Cf. NZZ, 269, 2.5.68. Rudi Dutschke ayant été victime d'un attentat, ce sont trois de ses disciples qui s'exprimèrent à sa place. Sur la politique de la FSZ, voir NZZ, 362, 16.6.68; 181, 23.3.69.
[3] Cf. NZ, 251, 4.6.68; 253, 5.6.68; Vr, 130, 6.6.68.
[4] Cf. NZZ, 363, 17.6.68; NZ, 272, 17.6.68; GdL, 139, 17.6.68; Lb, 139, 17.6.68. Voir aussi plus bas, p. 120.
[5] Cf. NZZ, 365, 17.6.68; 373, 20.6.68.
[6] Cf. NZZ, 395, 1.7.68; 396, 1.7.68; 398, 2.7.68; 399, 2.7.68; Vr, 151, 1.7.68; Tat, 152, 1.7.68; 153, 2.7.68; Lb, 151, 1.7.68; NZ, 296, 1.7.68;301, 3.7.68.
[7] Cf. en plus des articles cités à la note précédente, NZZ, 401, 3.7.68; 403, 3.7.68; 408, 5.7.68; Vr, 153, 3.7.68; 157, 8.7.68; Bund, 157, 2.7.68; NZ, 305, 5.7.68; GdL, 161, 12.7.68.
[8] Cf. NZZ, 406, 4.7.68; 469, 1.8.68; Tat, 175, 27.7.68; Vr, 160, 11.7.68; 161, 12.7.68; 180, 3.8168; 182, 6.8.68.
[9] Cf. NZZ, 583, 22.9.68; Tat, 223, 23.9.68; Vr, 225, 25.9.68; TdG, 223, 24.9.68 (Livre blanc du Manifeste zurichois) — NZZ, 433, 17.7.68; 436, 18.7.68; 464, 30.7.68; 486, 9.8.68; 513, 21.8.68; Lb, 182, 6.8.68 (Mesures de répression) — NZZ, 595, 26.9.68; 597, 27.9.68; NZ, 331, 21.7.68; 356, 5.8.68; 361, 8.8.68; 363, 9.8.68; Vr, 171, 24.7.68; 243, 16.10.68 (Brutalités policières).
[10] Cf. NZZ, 597, 27.9.68; 732, 26.11.68; 770, 12.12.68; NZ, 525, 12.9.68; 551, 27.11.68; 554, 29.11.68; Tat, 293, 13.12.68.
[11] Cf. NZZ, 797, 799, 27.12.68; 800, 29.12.68.
[12] Cf. plus bas, p. 46.
[13] Cf. PS, 102, 6.5.68; JdG, 105, 6.5.68; TdG, 105, 6.5.68.
[14] Cf. DANIEL CORNU, « L'agitation estudiantine en Suisse romande », in Schweizer Monatshefte, 48/1968-69, p. 539 ss., ainsi que PS, 109, 14.5.68; JdG, 112, 14.5.68. Voir aussi plus bas, p. 123.
[15] Cf. DANIEL CORNU, art. cit. et PS, 110, 15.5.68; 112, 17.5.68; JdG, 113, 15.5.68.
[16] Cette journée du 17 mai a été considérée comme historique par les nostalgiques de l'unité d'action; cf. PIERRE DOMINICÉ, « Le cri de l'Université dans le monde du silence », in Les Cahiers protestants, Nlle série, 1968, no 4, p. 91 ss.; cf. aussi JdG, 114, 16.5.68; 115, 17.5.68; 116, 18.5.68; 119, 22.5.68; etc.
[17] Cf. PS, 122, 30.5.68 (3000 manifestants); 123, 31.5.68; JdG, 125, 30.5.68; TdG, 127, 31.5.68; Lib., 129, 5.6.68.
[18] Cf. notamment GdL, 59, 11.3.68; PL, 24.6.68; Dov., 24.6.68. Voir aussi plus bas, p. 128.
[19] Cf. DANIEL CORNU, art. cit.; GdL, 112, 14.5.68; 262, 8.11.68; 263, 9.11.68 et plus bas, p. 125.
[20] Cf. Bund, 196, 23.8.68; 197, 24.8.68; 198, 25.8.68; Tw, 197, 23.8.68; BN, 352, 23.8.68; etc. Voir aussi plus bas, p. 34 s.
[21] Cf. VO, 114, 18.5.68; NZZ, 316, 24.5.68. Voir aussi les comptes rendus du Congrès, plus bas, p. 157.
[22] Cf. NZZ, 365, 17.6.68; 583, 23.9.68 (Prof. H. Merz à la Société suisse des Juristes); 775, 15.12.68; Vr, 153, 3.7.68; NBZ, 153, 3.7.68; Lb, 125, 30.5.68; Lib., 136, 14.6.68; GdL, 283, 3.12.68; Schweizerische Gewerbe-Zeitung, 17, 26.4.68; Bund, 95, 24.4.68; NZ, 190, 25.4.68.
[23] Cf. FF, 1968, II, p. 809 ss., ainsi que JdG, 76, 30.3.68; NZZ, 30.3.68; BN, 461, 1.11.68; TdG, 268, 14.11.68, ainsi que les commentaires publiés lors de la parution du message, le 27 novembre.
[24] Cf. H. R. Kurz, art. cit. plus haut, note 88, ainsi que les déclarations de M. Gnägi en réponse à l'interpellation Allgöwer (ind., BS) le 18 décembre au Conseil national, cf. NZZ, 784, 18.12.68.
[25] Voir à ce sujet les études parues au moment du 50° anniversaire de la Grève générale, notamment Schweizer Monatshefte, 48/1968-69, p. 761 ss.; Gewerkschaftliche Rundschau, 60/1968, p. 297 ss.; Revue syndicale suisse, 60/1968, p. 305 ss.
[26] Cf. NZZ, 692, 8.11.68; NZ, 553, 28.11.68; TdG, 288, 7.12.68.
[27] Canton, cf. NZZ, 375, 21.6.68; 598, 27.9.68; 762, 9.12.68; 778, 16.12.68; Tot, 290, 10.12.68; 296, 17.12.68; Vr, 290, 10.12.68. Ville de Zurich, cf. NZZ, 383-385, 25.-26.6.68; 405, 4.7.68; 408, 5.7.68; 419, 10.7.68; 532, 29.8.68; 595, 26.9.68; 658, 24.10.68; 676, 1.11.68; 706, 708, 711, 719, 722, 732, 736, 740, 749, 14.11.-3.12.68; 769, 770, 786, 788, 12.-20.12.68; Tat, 148, 26.6.68; 151, 29.6.68; 164, 15.7.68; 269, 15.11.68; 280, 28.11.68; 298, 19.12.68; Vr, 147, 26.6.68; 170, 23.7.68; 204, 31.8.68; 273, 20.11.68; 275, 22.11.68.
[28] Cf. plus bas, p. 35..
[29] Cf. Débats du 19 décembre, sur huit interventions parlementaires touchant à l'affaire Bührle, in Bull. stén. CN, 1968, p. 677 ss., ainsi que GdL, 260, 6.11.68; 283, 3.12.68; 295, 17.12.68; JdG, 259, 5.11.68; BN, 507, 30.11.68; NZZ, 775, 15.12.68; Vat., 293, 16.12.68; Ostschw., 258, 7.11.68.