Année politique Suisse 1990 : Infrastructure, aménagement, environnement / Protection de l'environnement
Sol
L'analyse des résultats de l'étude menée par le
Réseau national de mesures pour l'observation de la charge du sol en polluants (NABO) a été entamée. Un rapport partiel, effectué à partir d'échantillons provenant de 41 emplacements, a révélé que la teneur des sols agricoles et forestiers en cadmium, cuivre, nickel, plomb et zinc est généralement inférieure aux valeurs indicatives fixées dans l'ordonnance sur les polluants du sol
[47].
Le Conseil fédéral, dans le but de protéger les sols par une diminution des apports en polluants, a décidé de renforcer les prescriptions concernant les
engrais et a mis en consultation, à cet effet, une modification de l'annexe sur les engrais de l'Osubst. Il s'agit notamment de diminuer la teneur en métaux lourds, en particulier en cadmium, de ces produits, et d'en réduire le volume épandu par hectare et par année
[48].
[47] Rapp.gest. 1990, p. 114. Voir aussi APS 1989, p. 178. Sur les problèmes de la protection qualitative du sol, cf. aussi RFS, 1/2, 9.1.90.
[48] Rapp.gest 1990, p. 114; NZZ, 5.7.90.
Copyright 2014 by Année politique suisse
Ce texte a été scanné à partir de la version papier et peut par conséquent contenir des erreurs.