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Les exportations de matériel de guerre ont enregistré une baisse de 21% en 2015 par rapport à l'année précédente. Les entreprises suisses ont ainsi exporté pour un montant de 446,6 millions de francs de matériel de guerre (contre 563,5 millions de francs en 2014), ce qui représente une part de 0,16% des exportations suisses. La Suisse a exporté du matériel dans 71 pays. En tête des pays destinataires, nous retrouvons l’Allemagne avec des livraisons d’une valeur de 130,3 millions de francs, suivie de l’Inde (45,5 millions), de l’Indonésie (44,2 millions), des États-Unis (26,3 millions) et de l’Italie (24,4 millions).
En ce qui concerne le respect des non-réexportations, la Suisse a fait valoir son droit de contrôle en envoyant des experts du SECO en Corée du Sud, en Estonie, au Ghana, en Indonésie, en Jordanie, au Liban, à Macao, au Mexique et en Turquie. Les inspections qui y ont été menées ont montré que tous ces pays avaient respectés leur engagement de ne pas réexporter le matériel de guerre sans l’accord de la Suisse.
Par ailleurs, le Traité sur le commerce des armes (TCA) adopté par l'Assemblée générale de l'ONU en 2013 a été approuvé par les Chambres fédérales et entré en vigueur pour la Suisse le 30 avril 2015.

Exportations de matériel de guerre

L'année 2014 est désignée comme une année record pour le commerce extérieur. Par rapport à l'année 2013, les exportations suisses ont augmenté de 3.5% totalisant un montant de 208,3 milliards de francs. Elles surpassent ainsi leur précédent record de 2008. L'augmentation des prix a également été plus forte qu'en 2013 avec une augmentation de 1,7%. En regardant de plus près les différentes branches, il faut surtout signaler l'industrie horlogère qui n'a jamais connu autant d'exportations qu'en cette année 2014. Les ventes de la bijouterie et joaillerie ont augmenté de 18%, tandis que celles de l'industrie du papier et des arts graphiques ont reculé de 6%. Les autres branches sont restées à des taux similaires qu'en 2013, se concentrant entre 0 et +5%. Par rapport aux partenaires économiques de la Suisse, il faut signaler le commerce extérieur record avec les États-Unis (+10%) ainsi qu'une hausse de 3% avec ses principaux marché, c'est-à-dire l'Europe et l'Asie. En somme, le commerce extérieur a pris l'ascenseur vers tous les continents hormis l'Océanie et l'Amérique latine (-2% pour les deux). En revanche, il y a eu moins d'exportations vers l'Inde (-14%), le Brésil (-6%), ainsi que vers les Pays-Bas (-4%), l'Italie (-5%) et la Russie (-11%).
En ce qui concerne les importations, elles ont stagné pour la deuxième année consécutive en atteignant 178,3 milliards de francs, soit une légère hausse de +0,4%. Les importations de biens de consommation ont connu une hausse de 3%, tandis que celles des biens d'équipement ont augmenté de 1%. Ce sont surtout les produits énergétiques qui ont connu moins d'entrées (-16,6%). Les importations de matières premières et demi-produits se sont maintenues quasi au même niveau qu'en 2013. La Suisse a moins importé d'Afrique (-15%), mais plus d'Amérique du Nord (+10%). Les importations d'Asie ont augmenté de 6% et celles d'Europe ont faibli de 1%.
La balance commerciale a bouclé l'année 2014 avec un excédent historique de 30,0 milliards de francs, soit 6,4 milliards de plus qu'en 2013.

commerce extérieur

Les exportations de matériel de guerre ont augmenté de 22 % par rapport à l'année 2013. La Suisse a ainsi exporté pour un montant de 563,5 millions de francs (contre 461,2 millions de francs en 2013), ce qui représente une part de 0,26 % (0,22 % en 2013) des exportations suisses. La Suisse a exporté du matériel dans 72 pays, soit un pays de plus qu'en 2013. Les cinq pays destinataires en tête étaient l’Allemagne, avec des livraisons d’une valeur de 187 millions de francs, suivie de l’Indonésie (121,5 millions), de l’Italie (49,4 millions), des Etats-Unis (34,6 millions) et de la Grande-Bretagne (20,9 millions). En 2014, le SECO a traité 2477 nouvelles demandes d’exportation (2274 en 2013) et il en a refusé 123 à des pays d'Asie, d'Afrique du Nord et de l'Europe de l'Est pour des raisons liées aux droits de l’homme ou dans des cas d'implication dans un conflit international.

exportations de matériel de guerre

Les exportations de matériel de guerre en 2012 ont représenté un total de 700,4 millions de francs. Ce montant reflète une baisse de 20% des exportations par rapport à 2011. Les exportations ont été effectuées dans 68 pays, avec en tête l’Allemagne (245,5 millions de francs), les Emirats Arabes Unis (132,8 millions) et l’Italie (61,1 millions). Un cas particulier a marqué l’année sous revue: la livraison d’avions militaires d’entraînement non armés avec les Emirats Arabes Unis a été soumise à la loi sur le matériel de guerre, alors qu’elle aurait dû être soumise à la loi sur le contrôle des biens. Ce changement a été rendu possible car au moment de la demande, il n’était pas possible d’exclure l’armement de ces avions sur sol suisse. En outre, 29 demandes de préavis visant à obtenir une autorisation d’exporter avec un client ont été refusées sur 79 déposées. Les demandes refusées proviennent principalement d’Afrique et d’Asie. Les autorités suisses ont témoigné d’une grande prudence concernant les exportations vers les pays touchés par le printemps arabe. Premièrement, le gouvernement n’accorde plus de nouvelles autorisations pour l’exportation de matériel de guerre vers l’Egypte, le Pakistan et l’Arabie Saoudite depuis 2009. Deuxièmement, la Suisse a autorisé principalement l’exportation de systèmes de défense aérienne qui ne s’avèrent pas utilisables contre une population civile.

Exportations de matériel de guerre en 2012

Im Gegensatz zum Vorjahr, als die Schweizer Kriegsmaterialexporte zurückgegangen waren, wuchsen sie 2011 um beachtliche 36%. Insgesamt führte die Schweiz Kriegsmaterial im Gesamtwert von CHF 872.7 Mio. aus, was einem Anteil von 0.4% am Total der Exporte entspricht. Die grosse Zunahme an Kriegsmaterialexporten kann in erster Linie auf den Verkauf von Trainingsflugzeugen im Wert von rund CHF 258 Mio. an die Vereinigten Arabischen Emirate zurückgeführt werden. Von den insgesamt 68 Handelspartnern stammten die weiteren wichtigsten Abnehmer von Schweizer Kriegsgütern aus Europa, so kauften insbesondere Deutschland, Italien, Belgien und Spanien Kriegsmaterial in zwei- oder dreistelliger Millionenhöhe. Insgesamt wurden beim zuständigen Staatssekretariat für Wirtschaft 2459 Exportgesuche eingereicht, wovon lediglich fünf abgelehnt wurden. Diese betrafen allesamt den Export von Kleinwaffen mit Zubehör in afrikanische und asiatische Staaten. Von den vorprüfenden Anfragen, mit welchen Exporteure die Wahrscheinlichkeit auf Gutheissung eines allfälligen Exportgesuchs prüfen, wurden 20 von 54 abgelehnt.

Kriegsmaterialexporte 2011

Le Rapport sur la politique économique extérieure 2003 a été publié à la mi-janvier 2004. Les auteurs ont estimé que la Suisse avait été touchée plus durement que la plupart des autres pays industrialisés par le ralentissement de l’économie mondiale. La valeur moyenne des exportations en 2003 (108 533 millions de francs) a baissé de 1,3% par rapport à celle de l’année précédente. La Chimie (35,2% de la valeur des exportations), la production de machines et d’appareils électroniques (23,2%), l’industrie des métaux et des ouvrages en métal (7,7%) ainsi que l’horlogerie (7,5%) ont été les principaux exportateurs. La valeur moyenne des importations 2003 (102 506 millions de francs) a également subi un léger recul de 0,9% par rapport à l’année précédente : la Chimie en représentait 22,3%, les machines et appareils électroniques 20,3% et les véhicules (10,6%). Les pays membres de l’Union européenne ont été les principaux partenaires économiques de la Suisse en absorbant 60,7% des exportations. L’Allemagne est restée la principale cliente avec 21,5% des exportations qui lui étaient destinées. Elle était suivie de la France (8,8%) et de l’Italie (8,5%). Les deux meilleurs partenaires, hors de l’UE, sont demeurés les Etats-Unis (10,5%) et le Japon (4%). Au niveau des importations, 81,7% provenaient de l’UE, dont 33,5% d’Allemagne, 11,1% d’Italie et 10,9% de France. Hors d’Europe, les Etats-Unis (4,3%) et le Japon (2,2%) ont le plus commercé vers la Suisse. Les chambres fédérales ont pris acte du rapport lors de la session de printemps 2004.

Rapport sur la politique économique extérieure 2003
Dossier: Aussenwirtschaftspolitische Berichte

Le Conseil fédéral a soumis au parlement le rapport sur la politique économique extérieure 2002 ainsi que les messages concernant des accords économiques internationaux. Au nombre de six, ces derniers concernaient plusieurs domaines : des modifications d’accords de libre échange entre les Etats de l’AELE et des Etats tiers, deux accords avec l’Espagne et l’Italie régissant les obligations réciproques de réassurance en matière de garantie contre les risques à l’exportation (considérés comme un projet), l’accord international de 2001 sur le cacao, celui portant sur la création de l’Organisation internationale de la vigne et du vin, l’accord instituant l’Agence de coopération et d’information pour le commerce international en tant qu’organisation intergouvernementale et l’accord instituant le Centre consultatif sur la législation de l’OMC.

Rapport sur la politique économique extérieure 2002
Dossier: Aussenwirtschaftspolitische Berichte

La somme totale des importations suisses a représenté un montant de 110'488,7 millions de francs, soit une augmentation de 4,2% (valeur nominale) par rapport à l’année précédente. Appareillage électronique et chimie (en tout, 42,7%) ont constitué les principales importations, achetées principalement à l’UE (79,8% du total des importations). Parmi les pays européens, l’Allemagne (32,1%), la France (10,9%) et l’Italie (10,2%) se retrouvent en tête. Les Etats-Unis ont représenté 5,4% des importations totales.

Commerce extérieur suisse en 2001

Malgré un premier semestre de forte vitalité économique, la Suisse a marqué le coup de la conjoncture internationale dès le milieu de l’année sous revue. Victime du fort ralentissement de l’économie et du commerce mondiaux, les exportations ont perdu de l’élan. Le taux de croissance du PNB, de 3,3% en 2000, est descendu à 1,6%. Les exportations n’ont enregistré qu’une augmentation de 6,2% (valeur nominale), contre 11,2% l’année précédente. Elles ont représenté une somme totale de 110 969,9 millions de francs. Principaux secteurs concernés : la chimie et les appareils électroniques (58,2% des exportations pour ces deux activités). L’Allemagne (22,4%), la France (9,1%) et l’Italie (7,9%) ont été les trois principaux clients européens (la zone UE représente 61% des exportations suisses), alors que les Etats-Unis (10,9%) furent le plus important client non européen.

Commerce extérieur suisse en 2001

La somme totale des importations suisses a représenté un montant de 105'844 millions de francs, pour une augmentation de 14% (valeur nominale) par rapport à 1999. L’UE a fourni 77,4% des produits importés (31,4% de l’Allemagne, 10,6% de la France, 10,1% de l’Italie), les Etats-Unis ont représenté 6,9% des importations et le Japon 3%. Produits en tête des importations: chimie et appareils électriques. La balance commerciale a enregistré un déficit de 1350 millions de francs pour l’année sous revue.

Commerce extérieur suisse en 2000

Dans le sillage d’une conjoncture internationale à la croissance extrêmement vigoureuse (4% dans la zone OCDE), l’économie suisse a atteint un taux de croissance de 3,3%, le plus élevé depuis une décennie. Le PIB a lui aussi indiqué une croissance de 3,3%. Les exportations ont enregistré une augmentation de 11,9% (valeur nominale) par rapport à 1999, pour une somme totale de 104'494 millions de francs. En tête, la chimie et les appareils électriques ont à eux-deux représenté 58,2% des exportations. Les principaux pays industrialisés européens clients de la Suisse ont été l’Allemagne (22,3% du volume total des exportations), la France (9%) et l’Italie (7,6%). Les pays de l’UE ont abrité 60,7% des exportations helvétiques, les pays industrialisés non européens 17,3% (dont 11,7% pour les Etats-Unis et 3,7% pour le Japon).

Commerce extérieur suisse en 2000

Malgré une appréciation du franc suisse de plus en plus forte et un contexte international marqué par une forte concurrence, la croissance des exportations suisses a de nouveau dépassé les attentes. En 1994, celles-ci ont en effet crû de 4.4% en volume et de 3.5% en valeur nominale. Ce résultat, remarquable à plusieurs titres, constitue la preuve d'une capacité concurrentielle intacte de l'industrie suisse d'exportation en général.

Les résultats des exportations ont toutefois connu des différences conséquentes selon les branches économiques. Celles qui se sont le mieux comportées furent l'industrie des matières en plastique (+4.9% en valeur nominale par rapport à 1993), l'horlogerie (+4.8%), l'industrie chimique (+4.6%) ainsi que l'industrie des machines (+4.5%). Les exportations de l'industrie des métaux ont, pour leur part, progressé de 3.8%, alors que celles de l'industrie alimentaire et de l'industrie des instruments de précision ont respectivement augmenté de 2.7% et 2.4%. Le volume des exportations de l'industrie des textiles est, quant à lui, resté stable (+0.1%), tandis que celui de l'industrie de l'habillement a connu une baisse de 1.9%.

En raison de la synchronisation progressive de la conjoncture internationale, les différences entre les taux de croissance des exportations suisses en direction des pays industrialisés (+3,2%) d'une part, et des pays non-membres de l'OCDE (+4.8%), d'autre part, se sont réduites par rapport à 1993. Les points forts de l'expansion des exportations suisses ont été les pays émergents et en développement d'Asie du Sud-Est et d'Amérique latine ainsi que les pays industrialisés d'outre-mer et la Grande-Bretagne. Les livraisons vers la plupart des pays européens ont augmenté (UE: +3.1% et AELE: +1.2%), à l'exception de la Norvège (-7%), de l'Italie (-3.3%), de la Finlande (-0.6%) et des Pays-Bas (-0.2%). Au sujet des pays de l'OCDE non européens (+6.9%), les exportations vers les Etats-Unis (+6.4%), l'Australie (+11.3%) et le Japon (+10.2%) ont constitué les plus fortes hausses, alors que celles en direction du Canada ont diminué de 4.2%.

En ce qui concerne les pays extérieurs à l'OCDE - qui absorbent 21% du total des exportations suisses -, les livraisons vers l'Europe de l'Est ont globalement augmenté de 14.1%, les exportations suisses en direction de la CEI connaissant pour leur part une hausse de 28.4%. Parmi les pays non producteurs de pétrole (+11% d'exportations), la Corée du Sud (+50.8%) a connu la plus forte progression des importations suisses en 1994, devant le Brésil (+28.6%) et Hongkong (+14.3%). Les exportations vers la Chine ont en revanche enregistré une baisse de 11% après avoir connu une augmentation de 51.9% en 1993. C'est cependant avec les pays de l'OPEP que la baisse des exportations suisses a été la plus marquée (-18.7%).

En 1994, les exportations suisses ont crû de 4.4% en volume et de 3.5% en valeur nominale

L'année 1991 a été marquée par de nombreux entretiens bilatéraux entre le gouvernement suisse et celui de différents pays européens sur la question du traité de l'EEE et de l'accord sur le transit alpin. Ce type d'échanges a permis aux autorités helvétiques de mieux faire comprendre la position de la Suisse sur de tels sujets. Ainsi, le chef du DFEP et le secrétaire d'Etat aux affaires économiques extérieures ont eu des contacts avec tous les inter-locuteurs des pays de l'AELE, des représentants des pays qui s'apprêtaient à assumer la présidence de la CE (Pays-Bas et Portugal) et avec des membres du gouvernement des principaux pays de la CE.

Entretiens bilatéraux entre le gouvernement suisse et celui de différents pays européens sur la question du traité de l'EEE (1991–1992)
Dossier: Verhandlungen über den Europäischen Wirtschaftsraum (EWR; 1988-1992)

Par rapport aux domaines orientés vers l'économie intérieure, les secteurs orientés vers l'exportation se sont relativement bien comportés. Cela est dû en grande partie à la forte demande en provenance de l'Allemagne; les exportations à destination de ce pays ont augmenté de 8,7% pendant que les livraisons au reste du monde diminuaient de 1,3% dans leur ensemble. Si l'on fait abstraction des deux situations extrêmes que sont, d'une part, les exportations de vêtements, en forte expansion, et, d'autre part, celles de textiles en continuelle diminution, l'évolution des exportations est restée stable et équilibrée dans les branches principales.

Géographiquement, le niveau d'exportation vers les pays de l'OCDE s'est maintenu; il a même légèrement augmenté de 1,4% par rapport à 1990 et représente 80,7% des exportations totales. L'augmentation des exportations vers les pays de la CE a été particulièrement significative (+2,5%), par contre les livraisons vers les pays de I'AELE ont diminué de 3,2%. La France (–1,3%), l'Italie (–3,0%) et la Grande-Bretagne (–8,6%) sont les trois pays de la CE, où les ventes suisses ont diminué; au sein de l'AELE, les exportations vers la Suède (–11,7%) et la Finlande (-17,8%) ont connu la même évolution. Les exportations vers les pays de l'OCDE non-européens ont connu des fortunes diverses: +4,5% vers les Etats-Unis, mais en diminution vers le Japon, le Canada et l'Australie.

De façon générale, les exportations vers les pays non-membres de l'OCDE se sont réduites de 1,1 %. Cette réduction a été particulièrement marquée vers les pays à économie planifiée (—8,4%). Alors que les exportations vers la Chine (+20,3%), la Pologne (+41,6%) et la Hongrie (+11,3%) ont nettement progressé, c'est surtout en direction de l'ex-Union Soviétique qu'elles ont diminuées (—39,1%). La croissance des exportations en direction des pays de l'OPEP est restée positive (+3,7%).

Les secteurs orientés vers l'exportation se sont relativement bien comportés

Sectoriellement, les exportations helvétiques connurent une évolution très différenciée. La croissance nominale la plus forte fut enregistrée par l'horlogerie (+12,2%), suivie par le secteur des instruments de précision (+8,7%). Les principales autres branches de l'économie suisse virent la croissance nominale de leurs ventes à l'étranger varier entre 2% (métaux) et 5% (machines, appareils, électronique).

La répartition géographique des exportations suisses refléta les disparités économiques enregistrées durant l'année. Ainsi, elles augmentèrent de 6,7% en direction des pays de l'OCDE (80% des exportations totales). Dans ce cadre, elles eurent une dynamique au-dessus de la moyenne à dèstination des pays de la Communauté européenne (+8,2%, 58,3% des ventes totales à l'étranger), plus particulièrement vers l'Allemagne qui, par l'achat de 23,3% de nos exportations (+12,7°10) et la fourniture de 35,9% de nos importations (+2,1%), demeura le principal partenaire commercial de la Suisse. Une tendance à la hausse fut aussi enregistrée à destination des pays latins de la Communauté (Italie: +10%; Portugal: +9,3%; Espagne: +9%) alors qu'un mouvement inverse s'esquissa en direction de la Grande-Bretagne (-4%).

Dans le contexte de l'AELE (7,1% des exportations totales, +5,1 %), les ventes suisses furent majoritairement adressées à l'Autriche (+9,8%). A destination des pays de l'OCDE non européens, elles progressèrent particulièrement vers le Japon (+14,9%) mais décrurent vers les Etats-Unis (-4,2%), le Canada (-2,6%) et l'Australie (-1,4%).

Si, globalement, les exportations helvétiques en direction des pays en développement producteurs et non producteurs de pétrole augmentèrent dans une proportion similaire (+4,9%), elles connurent des fortunes diverses à destination de l'Iran (+61,3%), du Brésil (-20,8%), de l'Algérie (-12,1%) et du Nigéria (-6,9%). Elles régressèrent à destination des pays à économie planifiée (-13,6%), principalement vers ceux d'Asie (-34,3%). Elles crûrent par contre en direction de l'Union soviétique (+7,2%).

Un déficit de la balance commerciale en réduction par rapport à 1989

Les Chambres ont approuvé un crédit d'engagement global de 30 millions de francs pour la participation de la Suisse à deux manifestations internationales.

La première, pour laquelle 28 millions de francs sont prévus, est l'exposition universelle de Séville (E), qui aura lieu en 1992. Plusieurs raisons plaidèrent en faveur d'une présence de la Suisse, bien que les coûts, les finalités et l'utilité de telles foires soient, selon plusieurs critiques, discutables. Ayant pris part à tous les rassemblements similaires des dernières années s'étant déroulés outre-mer, la Confédération ne peut décemment s'abstenir lors-qu'un tel événement se produit en Europe. Dans le contexte de leurs relations avec la Communauté européenne, une absence des pays non communautaires pourrait être mal perçue. Une retenue helvétique pourrait également être interprétée comme un refus de contribuer à la réduction du fossé entre le Nord et le Sud du continent, ce reproche lui ayant été déjà adressé.

Le second crédit d'engagement, de 2 millions de francs, est destiné au pavillon suisse de l'exposition thématique "Christophe Colomb, le navire et la mer" de Gênes (I), qui aura aussi lieu en 1992.

L'ensemble de ce projet fut confronté, lors des débats au sein de la grande chambre, à une proposition de renvoi du conseiller national Ruf (ds, BE), qui souhaita, sans succès, qu'il soit remanié afin de tenir mieux compte des impératifs écologiques. Seule la fraction écologiste soutint cette demande.

Un crédit d'engagement global de 30 millions de francs pour la participation de la Suisse à deux manifestations internationales

Les exportations suisses de matériel de guerre ont atteint, en 1990, un montant de 329,7 millions de francs (contre 390 millions en 1989) et constitué 0,37% des ventes totales à l'étranger (contre 0,46% en 1989). Cette diminution résulte d'une concurrence accrue entre pays fournisseurs, de la réduction des budgets militaires et de l'arrêt des exportations vers la péninsule arabique. Les principaux acheteurs furent le Canada (46,7 millions de francs), l'Autriche (44 millions), l'Allemagne (39,7 millions), la Grande-Bretagne (24,5 millions), Singapour (20,3 millions), l'Espagne (18,9 millions), la Suède (17,6 millions), les Pays-Bas (16,8 millions), l'Italie (16,4 millions) et les Etats-Unis (15,9 millions).

Les exportations suisses de matériel de guerre