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Le ministre suédois des transports, Mats Odell, a rencontré Adolf Ogi pour aborder des questions de transports, d'énergie et d'environnement.

Le ministre suédois des transports, Mats Odell, a rencontré Adolf Ogi

Les exportations suisses de matériel de guerre ont connu une diminution sensible en 1992; elles se sont élevées à 259 millions de francs contre 327 millions en 1991, ce qui représente 0,28% de l'ensemble des exportations suisses. Les principaux clients ont été la Turquie (63,5 millions de francs), l'Allemagne (21) et la Suède (17).

Les exportations suisses de matériel de guerre ont connu une diminution sensible en 1992

Le Conseiller fédéral Kaspar Villiger a invité ses homologues autrichiens, finlandais et suédois pour réfléchir sur le rôle des pays neutres en Europe. Le problème était notamment d'examiner leur relation avec la CE et l'OTAN, ainsi que de discuter de leur participation à une «armée de paix» européenne. Les neutres sont ainsi unanimes pour désirer s'engager plus avant dans ce sens. La problématique du rapprochement de la Suisse avec les autres pays d'Europe, notamment par le biais de la CSCE, a par ailleurs été défendue à de nombreuses reprises par le chef du DMF tout au long de l'année. Ce dernier a ainsi souvent insisté sur la nécessité pour la Suisse de participer aux efforts de sécurité en Europe. Il a cependant exclu toute idée d'alliance militaire, et a réaffirmé qu'il n'existait pas aujourd'hui d'alternative à la neutralité armée, même si celle-ci doit être redéfinie (Alors qu'en 1992, l'UEO (Union de l'Europe occidentale) a mis en place un embryon de défense européenne, le chef de l'état-major général s'est prononcé pour un rapprochement avec cette organisation).

Relations militaires extérieures pendant la réforme «Armée 95»
Dossier: Debatten über die Neutralitätspolitik der Schweiz (Erster Persischer Golfkrieg, EG, EU)
Dossier: Armee 95

Les deux Chambres ont accepté à l'unanimité les conventions de double imposition avec la Pologne (91.063), la Bulgarie (92.007), et la modification de celles qui lient la Suisse à la Finlande (92.014) et à la Suède (92.044). L'intensification des relations économiques avec les pays d'Europe centrale et orientale ont incité la Bulgarie et la Pologne à solliciter la Suisse pour conclure de tels accords afin de faciliter les investissements helvétiques. Dans les deux cas, il s'est agi, outre la suppression de la double imposition, d'assurer une certaine protection fiscale aux entreprises helvétiques qui investissent dans ces pays.

Les deux Chambres ont accepté à l'unanimité les conventions de double imposition avec la Pologne, la Bulgarie, et la modification de celles qui lient la Suisse à la Finlande et à la Suède
Dossier: Zusammenarbeit mit osteuropäischen Ländern

Suite au retard de la signature du traité EEE en raison de la seconde consultation de la CJCE, le Conseil fédéral avait annoncé que la votation populaire sur le traité, initialement prévue pour la fin de l'année 1992, était reportée au début de l'année 1993. Cette déclaration suscita les protestations du premier ministre suédois, qui déclara que la Suisse exerçait un frein à la ratification du traité EEE. Les autorités fédérales ont réagi en déclarant que ces propos étaient inacceptables et constituaient une ingérence dans les affaires intérieures.

La ratification du traité EEE (MCF 92.052) et l'adaptation du droit fédéral par le parlement (Eurolex; MCF 92.057) / Die Ratifizierung des EWR-Vertrgs und die Eurolex-Anpassungen
Dossier: Eurolex (BRG 92.057)
Dossier: Verhandlungen über den Europäischen Wirtschaftsraum (EWR; 1988-1992)

Par rapport aux domaines orientés vers l'économie intérieure, les secteurs orientés vers l'exportation se sont relativement bien comportés. Cela est dû en grande partie à la forte demande en provenance de l'Allemagne; les exportations à destination de ce pays ont augmenté de 8,7% pendant que les livraisons au reste du monde diminuaient de 1,3% dans leur ensemble. Si l'on fait abstraction des deux situations extrêmes que sont, d'une part, les exportations de vêtements, en forte expansion, et, d'autre part, celles de textiles en continuelle diminution, l'évolution des exportations est restée stable et équilibrée dans les branches principales.

Géographiquement, le niveau d'exportation vers les pays de l'OCDE s'est maintenu; il a même légèrement augmenté de 1,4% par rapport à 1990 et représente 80,7% des exportations totales. L'augmentation des exportations vers les pays de la CE a été particulièrement significative (+2,5%), par contre les livraisons vers les pays de I'AELE ont diminué de 3,2%. La France (–1,3%), l'Italie (–3,0%) et la Grande-Bretagne (–8,6%) sont les trois pays de la CE, où les ventes suisses ont diminué; au sein de l'AELE, les exportations vers la Suède (–11,7%) et la Finlande (-17,8%) ont connu la même évolution. Les exportations vers les pays de l'OCDE non-européens ont connu des fortunes diverses: +4,5% vers les Etats-Unis, mais en diminution vers le Japon, le Canada et l'Australie.

De façon générale, les exportations vers les pays non-membres de l'OCDE se sont réduites de 1,1 %. Cette réduction a été particulièrement marquée vers les pays à économie planifiée (—8,4%). Alors que les exportations vers la Chine (+20,3%), la Pologne (+41,6%) et la Hongrie (+11,3%) ont nettement progressé, c'est surtout en direction de l'ex-Union Soviétique qu'elles ont diminuées (—39,1%). La croissance des exportations en direction des pays de l'OPEP est restée positive (+3,7%).

Les secteurs orientés vers l'exportation se sont relativement bien comportés

De façon générale, le traité de l'EEE a été accueilli plutôt favorablement par la classe politique et les milieux économiques. Au mois de mars, le Vorort avait annoncé qu'il jugeait, au vu de l'état des négociations, que le projet d'accord lui paraissait trop déséquilibré et qu'il était assimilable à une adhésion à la CE sans la participation aux décisions. A l'occasion de la signature du traité, l'association patronale a cependant exprimé sa satisfaction concernant la partie économique de l'accord. Par contre, sur le volet institutionnel, le traité ne peut être pour elle qu'une solution transitoire; c'est pourquoi elle le considère comme "une étape utile et acceptable vers une adhésion totale". Pour l'Association suisse des banquiers (ASB), l'absence d'une véritable participation à l'élaboration et à l'application de la législation européenne pose plus rapidement que prévu la question d'une éventuelle adhésion de la Suisse à la CE. La Société suisse des industries chimiques a critiqué le traité de l'EEE en raison du droit de codécision insuffisant pour les pays de l'AELE. Une adhésion pure et simple à la Communauté lui paraît préférable. L'Union suisse des arts et métiers (USAM), qui avait émis plusieurs réserves à l'égard de l'EEE, a réagi avec scepticisme en critiquant notamment l'absence d'un véritable droit de coopération dans le domaine institutionnel. Soulignant la bonne protection des consommateurs en vigueur dans la CE, le Forum suisse des consommatrices (KF) approuve pleinement le traité de l'EEE. Pour l'Union syndicale suisse (USS), la demande d'adhésion devrait se faire au début de l'année 1992, en collaboration avec l'Autriche, la Suède et probablement la Finlande. Tout en s'opposant radicalement à l'adhésion à la CE, l'Union suisse des paysans (USP) a approuvé prudemment le traité en se réjouissant que l'agriculture soit restée en dehors des négociations, mais craint que le choix d'adhérer à la CE ne prenne rapidement le dessus.

Partisans et opposants au EEE (1991)
Dossier: Verhandlungen über den Europäischen Wirtschaftsraum (EWR; 1988-1992)

Sur le plan institutionnel, les objectifs initiaux de la Suisse n'ont pas été entièrement satisfaits. La CE préserve pleinement son autonomie de décision, les membres de l'AELE n'auront donc pas de droit de codécision pour le développement futur de l'EEE; ils seront toutefois consultés et informés de l'évolution du droit de l'EEE en participant aux commissions d'experts dans les domaines importants. Chaque pays de l'AELE dispose bien d'un droit de veto pour la reprise de toute nouvelle règle communautaire adoptée par la CE. Mais au cas où les pays de l'AELE refuseraient une nouvelle loi communautaire et que cela leur procurerait un avantage concurrentiel, la CE aura la possibilité de suspendre le domaine concerné du traité de l'EEE; les entreprises de l'AELE spécialisées dans ce domaine seraient ainsi exclues du grand marché européen. Etant donné les limites d'application du droit de veto des pays de l'AELE dans le processus décisionnel de l’EEE, de nombreux observateurs ont souligné le caractère déséquilibré du traité, voire même la satellisation programmée des pays de l'AELE. Ce déséquilibre institutionnel en faveur de la CE représente une des principales raisons qui a incité la Suède et l'Autriche à poser une demande d'adhésion.

Négociations officielles sur l'Espace économique européen (EEE; 1991/1992)
Dossier: Verhandlungen über den Beitritt der Schweiz zur Europäischen Gemeinschaft (EG)
Dossier: Verhandlungen über den Europäischen Wirtschaftsraum (EWR; 1988-1992)

En valeur nominale, les augmentations les plus notables furent enregistrées dans le secteur des agents énergétiques (+17,3%), alors qu'elles décrurent dans ceux de la chimie (-0,9%) et de la métallurgie (-3,3%).

Le principal fournisseur de la Suisse demeure la zone OCDE (92,5% des importations totales, +1,9% par rapport à 1989) et, plus particulièrement, la Communauté européenne (74,1 % des importations, +2,8%). Dans ce cadre, les achats helvétiques s'accrurent en provenance du Portugal (+11,6%), de l'Espagne (+7,4%) et des Pays-Bas (+6,7%) mais chutèrent avec la Grande-Bretagne (-4,6%). Les acquisitions suisses venant de I'AELE stagnèrent (+0,9%), la décroissance observée par rapport à la Suède (-3,1 %) et la Norvège (-5,3%) étant équilibrée par la croissance des biens obtenus en Autriche (+4,5%) et en Finlande (+4,7). Les achats de la Suisse diminuèrent globalement en provenance de la zone non européenne de l'OCDE (-3,6%) mais plus notablement avec le Canada (-23%) et l'Australie (-15,8%).

La situation des échanges avec les pays non membres de l'OCDE fut très différenciée puisque, si les importations helvétiques progressèrent globalement (+1,8%), elles crûrent avec les pays producteurs de pétrole (+82,4%) – plus particulièrement avec l'Algérie (+176,4%) et l'Arabie séoudite (+102,8%) – mais décrurent avec les Etats non producteurs d'or noir (-3,6%), plus notablement avec Israël (-8,8%) et Hong-Kong (-7,5%). Elles chutèrent aussi en provenance des pays à économie planifiée (-10,2%).

Un déficit de la balance commerciale en réduction par rapport à 1989

La CE, qui avait d'abord manifesté le souci de rechercher une uniformisation ouest-européenne en matière de trafic aérien, a finalement décidé de n'entamer, dans l'immédiat, des négociations qu'avec la Norvège et la Suède et ce, sur pression du Danemark, qui gère de concert avec ces deux pays la compagnie SAS (Scandinavian Airlines System). Cette décision a été qualifiée d'inadmissible par J.-P. Delamuraz et d'aucuns la mettent en rapport avec les discussions en cours, plus ou moins bloquées, sur le transit alpin.

Réglementation unifiée de l'espace aérien de l'Europe de l'Ouest

Les mêmes points furent traités lors de la visite de travail du chancelier autrichien en Suisse, en novembre. J.-P. Delamuraz se rendit en octobre en Scandinavie, à Stockholm, où il consulta notamment le premier ministre suédois Ingvar Carlsson.

Visites officielles de J.-P. Delamuraz, chef du DFEP

Les exportations suisses de matériel de guerre ont atteint, en 1990, un montant de 329,7 millions de francs (contre 390 millions en 1989) et constitué 0,37% des ventes totales à l'étranger (contre 0,46% en 1989). Cette diminution résulte d'une concurrence accrue entre pays fournisseurs, de la réduction des budgets militaires et de l'arrêt des exportations vers la péninsule arabique. Les principaux acheteurs furent le Canada (46,7 millions de francs), l'Autriche (44 millions), l'Allemagne (39,7 millions), la Grande-Bretagne (24,5 millions), Singapour (20,3 millions), l'Espagne (18,9 millions), la Suède (17,6 millions), les Pays-Bas (16,8 millions), l'Italie (16,4 millions) et les Etats-Unis (15,9 millions).

Les exportations suisses de matériel de guerre

Il est parfois difficile de différencier le statut de nationalité de celui de membre d'une organisation internationale. Cette réflexion aurait pu être faite par le CICR après l'enlèvement de l'un de ses délégués au Liban, le Suisse Peter Winkler. Kidnappé en novembre, celui-ci était libéré en décembre sans que l'on connaisse avec certitude les tenants et aboutissants de cette affaire. Si, durant les deux premières semaines de détention, celle-ci relevait de la seule Croix-Rouge, la publication d'une lettre de Peter Winkler, spécifiant qu'il avait été enlevé en tant que ressortissant suisse et non en tant que délégué du CICR, obligeait le DFAE à intervenir. Dès lors, une certaine ambiguïté au niveau des compétences a régné entre le CICR et les autorités fédérales. En effet, pour le CICR Winkler était un délégué de nationalité suisse alors que pour le DFAE, il était un ressortissant suisse délégué du CICR.

Certaines sources ont cependant affirmé que la Suisse n'aurait ni négocié directement avec les ravisseurs ni fait aucune concession, qu'il s'agisse du pirate de l'air Hariri (détenu à Genève) ou d'une demande de rançon. Ce dénouement rapide pourrait être lié aux contacts établis par la Suisse lors de la session de l'Assemblée générale de l'ONU qui s'est tenue en décembre à Genève, suite au refus des Etats-Unis d'octroyer un visa au leader palestinien Yasser Arafat. De même, l'intervention de l'ambassadeur de Suède en Syrie a certainement contribué à la rapidité du processus.

Enlèvement au Liban de délégués Suisses du CICR

Des tensions croissantes ont caractérisé la situation internationale en 1980, tant dans les relations Nord-Sud qu'Est-Ouest. L'écart de niveau de vie entre les pays industrialisés et ceux du tiers monde prend des proportions inquiétantes et l'on ne peut ignorer les appels, qui préconisent un transfert massif des ressources et un nouvel ordre économique mondial. Après l'invasion de l'Afghanistan par l'Union soviétique, la confrontation entre les deux grands de l'Est et de l'Ouest s'est accentuée.

La politique étrangère prend une importance toujours plus grande en raison, d'une part, du climat politique menaçant à l'échelle mondiale et, d'autre part, de l'interdépendance croissante des Etats qui s'accentue. Les Grandes lignes de la politique gouvernementale pour la législature de 1979 à 1983 (MCF 80.001) tiennent compte de cette évolution puisqu'elles accordent aux relations avec l'étranger une place plus en vue que par le passé. C'est précisément en relation avec cette nouvelle appréciation de la politique étrangère que l'on doit juger le nouveau style de direction du DFAE, voulu par le conseiller fédéral Aubert. Pour la Suisse, qui n'est pas membre des Nations Unies, cet engagement plus marqué se reflète surtout et naturellement dans des relations bilatérales plus intenses, nouées notamment à l'occasion des voyages qu'effectue notre ministre des affaires étrangères, par exemple au Portugal, en Roumanie, en Suède, Finlande, Yougoslavie et Angleterre, ainsi que lors des visites en Suisse de représentants de pays étrangers. Ces nombreux voyages du chef de notre diplomatie, cette année, ont été d'autant moins critiqués que la visite à Moscou, qui était prévue, a été radiée du programme de M. Aubert, ce qui a supprimé une pierre d'achoppement.
(c.f. aussi: Relations bilatérales avec l'URSS)

Le postulat (Po. 79.370) Barchi (prd, TI) a été une conséquence de la discussion concernant la réactivation de notre politique étrangère. Il a proposé de repenser la répartition des attributions entre l'exécutif et le législatif, compte tenu de notre politique étrangère qui est aujourd'hui plus engagée que par le passé. Le Conseil national n'a accepté ce postulat que partiellement.

Depuis le premier septembre, l'ambassadeur Probst assume la charge de Secrétaire d'Etat du DFAE. Comme successeur de l'ambassadeur Weitnauer, il est le numéro deux du département. Ce changement au sommet de la hiérarchie a provoqué, au début de l'année, de vives discussions dans la presse et l'opinion publique, cela d'autant plus que l'information officielle a été bien maigre à ce sujet. Le bruit selon lequel M. Weitnauer avait offert l'asile en Suisse au shah d'Iran n'a pas cessé, même après le démenti du Conseil fédéral. La plupart des observateurs ont attribué la mise à la retraite anticipée de ce haut fonctionnaire, distingué et méritant, à des divergences d'ordre personnel avec M. Aubert. La presse bourgeoise a jugé scandaleuse la politique du ministre des affaires étrangères en matière de personnel et a parlé d'un «cas Aubert». Dans une interpellation urgente, le groupe parlementaire UDC du Conseil national a demandé si le fait de se séparer de M. Weitnauer inaugurait un changement de notre politique étrangère dans le sens d'une nouvelle dynamique. Dans sa réponse, M. Aubert a relevé que le choix des hauts fonctionnaires incombe au Conseil fédéral. Celui-ci doit s'entourer de collaborateurs qui sont, à ses yeux, les plus capables d'exercer leur fonction. Il n'y a pas lieu de s'attendre à un changement d'orientation de la politique étrangère.

Aussenpolitik: Rückblicke & Prinzipien der Aussenpolitik / Politique étrangère: Rétrospectives & Principes directeurs (1966-1986)

Auch die EFTA feierte ihr zwanzigjähriges Bestehen. An der Jubiläumstagung in Schweden und an der Genfer Ministerkonferenz setzte sich Bundesrat Honegger für eine auf Geldwertstabilität bedachte und an marktwirtschaftlichen Grundsätzen orientierte Wirtschaftspolitik ein. Gewerkschaftliche Kreise in der EFTA, namentlich aus Skandinavien, befürworteten jedoch eine konzertierte Beschäftigungspolitik. In bezug auf das Verhältnis der EFTA zu den EG wandte sich Honegger gegen neue institutionelle Bindungen; ein freiwillig koordiniertes Vorgehen seitens der EFTA-Länder sei vorzuziehen. Schweden und Norwegen scheinen jedoch geneigt zu sein, der Zusammenarbeit von EG und EFTA einen «politischeren» Rahmen zu geben.

Die EFTA feierte ihr zwanzigjähriges Bestehen