Le Conseil fédéral a présenté un message concernant l’adhésion de la Suisse à l’Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA). Selon ses statuts adoptés à Bonn (D) en 2009, cette agence doit œuvrer pour l’utilisation accrue et durable des énergies renouvelables. À cette fin, elle offrira un service d’assistance et de conseil pratique aux pays dits «émergents» et «en voie de développement», ainsi que des instruments afin de créer ou adapter les conditions cadres de type institutionnel. Elle est en outre censée contribuer au développement de compétences. Son budget annuel se montera à 25 millions de dollars américains. L’adhésion de la Suisse à l’IRENA n’exige aucune modification législative et la contribution de membre sera financée par le budget courant du DETEC pour un montant de 243'000 dollars (environ 255'000 francs suisses). Au Conseil des Etats, le projet n’a suscité aucune discussion et emporté l’adhésion unanime des sénateurs. Au Conseil national, l’entrée en matière a été contestée par une minorité UDC de la commission de l’énergie, qui a nié l’utilité de cette nouvelle organisation internationale. Les députés ont rejeté cette proposition et approuvé l’entrée en matière, par 99 voix contre 44, puis, sans discussion, l’adhésion du pays à l’IRENA, par 102 voix contre 41. En votation finale, les deux chambres ont confirmé leur premier vote, respectivement à l’unanimité et par 133 voix contre 56.

À la suite du Conseil national l’année précédente, le Conseil des Etats a adopté la motion de la CEATE-CN chargeant le Conseil fédéral d’établir un rapport sur les projets d’installation de production électrique à partir d’énergies renouvelables et de biomasse faisant l’objet d’oppositions et de proposer des mesures, en collaboration avec les cantons, afin d’accélérer les procédures d’autorisation pour les projets revêtant un intérêt prépondérant du point de vue de leur capacité de production. Les sénateurs ont toutefois apporté une modification au texte de la motion afin d’en exclure les projets de valorisation de biomasse importée. La chambre basse s’est ralliée tacitement à la chambre des cantons. Elle a en outre adopté, par 149 voix contre 5, une seconde motion de la CEATE-CN (Mo. 10.3344) confiant au gouvernement la tâche d’élaborer un projet de loi de coordination applicable aux installations de production de courant vert afin de simplifier et rationaliser les procédures d’autorisation aux échelons communal, cantonal et fédéral dans le respect de la répartition des tâches entre les diverses autorités.

Au contraire du Conseil national l’année précédente, le Conseil des Etats a rejeté la motion du groupe socialiste visant à éliminer toute aide aux agrocarburants concurrençant la production de denrées alimentaires, lui préférant un postulat de sa CEATE chargeant le Conseil fédéral de poursuivre ses efforts au niveau international afin de développer et faire appliquer aux biocarburants les critères du développement durable, ainsi que de promouvoir les normes et labels correspondants. Bien que partageant l’objectif de la motion, la commission a estimé qu’elle ne constituait pas l’instrument approprié, la Confédération ne pouvant pas agir directement dans les pays produisant des biocarburants.

Le Conseil des Etats a décidé tacitement de ne pas donner suite à deux initiatives, émanant des cantons de Berne et de Fribourg, demandant une révision du système de la RPC. L’initiative du canton de Berne visait à la suppression pure et simple du plafonnement de la RPC, tandis que celle du canton de Fribourg proposait de nouvelles modalités de plafonnement pour l’énergie photovoltaïque. Le plénum a suivi la CEATE-CE, qui a estimé que la modification de la loi sur l’énergie adoptée dans le cadre du projet de hausse de la redevance hydraulique apportait une solution satisfaisante au problème des listes d’attente de projets d’installations photovoltaïques. Pour la même raison, les sénateurs ont rejeté tacitement la motion Bäumle (verts libéraux, ZH) allant dans le même sens, que le Conseil national avait adoptée l’année précédente.

Contrairement au Conseil des Etats l’année précédente, le Conseil national a rejeté tacitement la motion Simonetta Sommaruga (ps, BE) en faveur de la création d’un fonds solaire doté d’un milliard de francs et destiné à la promotion de l’installation de capteurs solaires thermiques. Le plénum a suivi sa CEATE, qui jugeait la motion incompatible avec les objectifs de la politique financière de la Confédération.

Le Conseil national a rejeté, par 79 voix contre 71, une motion de sa CEATE visant à promouvoir la production de chaleur à partir des énergies renouvelables de sorte à ce que leur part dans ce secteur passe de 5,96% (en 2008) à 12% d’ici à 2020. La majorité, issue des rangs bourgeois, a suivi le Conseil fédéral, qui a plaidé le rejet au motif que l’objectif était déjà atteint, la part des énergies renouvelables étant désormais de 13,6%.

À la veille de l’ouverture du procès du directeur de la société Geopower AG, qui exploite le site de géothermie profonde de Kleinhüningen (BS), le Conseil d’Etat bâlois a annoncé qu’il mettait un terme définitif au projet après avoir pris connaissance des résultats de l’analyse des risques commandée par ses soins l’année précédente. Selon les auteurs de l’analyse, le risque de nouvelles secousses sismiques induites par l’exploitation est élevé. Si cela ne représente pas de danger particulier pour la population riveraine, il en résulterait toutefois des dommages matériels excessivement coûteux aux yeux du gouvernement. (Le directeur de Geopower AG a été acquitté par les juges, qui ont estimé qu’il ne pouvait être tenu pour pénalement responsable des tremblements de terre de 2006 et 2007)

Le Conseil national a approuvé, sans discussion et par 97 voix contre 83, une motion Bäumle (verts libéraux, ZH) chargeant le Conseil fédéral de présenter un projet de loi fédérale urgente modifiant la loi sur l’énergie de sorte à supprimer les plafonds global et spécifiques appliqués aux divers modes de production de courant vert en matière de RPC.

Les chambres ont transmis au Conseil fédéral, sans discussion, ni opposition, une motion de la CEATE-CN en faveur d’une simplification des procédures de certification des petites unités de production d’électricité issue d’énergies renouvelables. Concrètement, le gouvernement a reçu le mandat de permettre aux petits producteurs de courant vert de faire certifier les données relatives à l’installation et à la production, non par des auditeurs externes accrédités, mais par le gestionnaire du réseau et à titre gracieux. Il s’agit par conséquent d’éviter des coûts inutiles et susceptibles d’entraver le développement de telles petites unités de production.

La stratégie énergétique du Conseil fédéral vise notamment à augmenter de 5'400 gigawattheures la quantité de courant produit à partir d’énergies renouvelables d’ici 2030. Cette objectif nécessitant la construction d’infrastructures, la CEATE-CN a déposé une motion chargeant le gouvernement de dresser un état des lieux des projets faisant actuellement l’objet d’oppositions et de proposer, en collaboration avec les cantons, des mesures censées accélérer les procédures pour les projets présentant un intérêt prépondérant. Le plénum a approuvé sans discussion la motion de sa commission, après que le Conseil fédéral s’est dit favorable à sa transmission.

Le Conseil national a transmis sans discussion un postulat Parmelin (udc, VD) chargeant le gouvernement de présenter un rapport complet sur les effets des différents régimes d’encouragement des énergies renouvelables adoptés par les pays voisins de la Suisse. Il s’agit principalement de s’assurer que les prochaines décisions concernant la modification de la RPC puissent s’appuyer sur la connaissance étendue des conséquences prévisibles associées aux divers dispositifs discutés.

Le Conseil national a adopté, par 78 voix contre 76, une motion du groupe socialiste chargeant le Conseil fédéral de modifier les dispositions d’exécution de la loi sur l’imposition des huiles minérales de sorte à éliminer toute aide aux agrocarburants concurrençant la production de denrées alimentaires ou produits en violation de normes environnementales et sociales strictes. La motion oblige en outre le gouvernement à prendre toutes les initiatives utiles, au niveau international, pour l’interdiction de tels agrocarburants et pour la création de labels internationaux garantissant une production respectueuse de normes environnementales et sociales contraignantes.

À la suite du Conseil des Etats l’année précédente, le Conseil national a approuvé et transmis au Conseil fédéral une motion Luginbühl (pbd, BE) proposant de modifier la loi sur l’aménagement du territoire (LAT) pour permettre l’injection d’énergie thermique produite en zone agricole dans un réseau de chauffage à distance destiné aux zones à bâtir.

La chambre basse a par ailleurs transmis trois postulats de sa CEATE au Conseil fédéral. Le premier charge le gouvernement d’étudier l’opportunité d’harmoniser les délais prévus dans la procédure de la RPC. Constatant que les projets d’installations à l’énergie éolienne et de centrales hydrauliques sont exposés aux mêmes obstacles procéduraux (oppositions), la commission a déploré qu’ils soient soumis à des délais différents. En effet, si la procédure d’autorisation se prolonge, les projets éoliens sont rayés de la liste d’attente deux ans après leur annonce, tandis que le délai pour les centrales hydrauliques est de quatre ans. Le deuxième postulat (Po. 08.3760) donne mandat au Conseil fédéral d’examiner l’opportunité d’inclure les installations solaires thermiques dans la liste des énergies renouvelables bénéficiant de la RPC. Enfin, le gouvernement doit déterminer s’il y a lieu de modifier la spécification des coûts supplémentaires de l’énergie photovoltaïque (Po. 08.3761). La CEATE-CN a relevé que, pour les installations sur les toits des bâtiments, ces coûts ne résultent pas de la différence entre le prix du courant à la bourse et le coût de revient, mais de celle entre le prix du courant provenant de la prise électrique et celui de l’électricité provenant directement du toit (i.e. sans passer par le réseau).

Suite au succès rencontré l’année précédente par la procédure d’annonce pour la rétribution à prix coûtant du courant vert injecté dans le réseau (RPC), les 250 millions de francs disponibles ont été alloués avant la fin du mois du janvier. Plusieurs interventions parlementaires ont dès lors proposé d’accroître les moyens à disposition pour soutenir les nombreux projets mis en attente, en particulier les projets d’installations photovoltaïques qui représentent environ 80% des demandes déposées en 2008.

Au final, Swissgrid a retenu 2049 projets d’installations sur les 4913 déposés (41,7%). Plus de la moitié (1177) recourent au photovoltaïque, les autres utilisant la force hydraulique (347), l’énergie éolienne (343) et la biomasse (187). Aucun projet de géothermie n’a été proposé. Mais la polémique a repris de plus belle. Swissgrid, propriété des grands groupes électriques suisses, a été accusée d’être juge et partie, dans la mesure où nombre de demandes ont émané précisément de ces entreprises. De plus, les résultats qu’elle a publiés ne permettent pas de connaître l’identité des auteurs des projets retenus. Par contre, il en est clairement ressorti des informations concernant la puissance des installations que les petits projets déposés par des particuliers ont été exclus au profit d’installations d’envergure nécessitant une expertise et un financement que seules les grandes firmes de la branche pouvaient fournir. Sans prendre part à la polémique sur Swissgrid, l’OFEN a souligné que nombre de projets écartés ne respectaient pas les plans d’aménagement du territoire en vigueur et n’étaient donc pas réalisables. Il a en outre mentionné la possibilité de soutenir plus fortement le photovoltaïque, d’une part, en autorisant les exploitants dont les installations n’ont pas obtenu le soutien de la Confédération à vendre leur courant au prix du marché et, d’autre part, en réduisant la rétribution accordée aux installations produisant plus de 100 kW par an. Ceci étant, il ne s’agissait que de mesures provisoires. L’OFEN a considéré que le problème nécessitait un traitement global à moyen et long terme.

Suite aux tremblements de terre qui ont ébranlé le site de géothermie profonde de Kleinhüningen (BS) en décembre 2006 et janvier 2007, la société Geopower AG a estimé les dégâts entre 7 et 9 millions de francs. Trois millions de francs de dédommagements ont d’ores et déjà été versés. Le ministère public a ouvert une procédure contre le directeur de Geothermal Explorers Ltd., la société qui a réalisé les forages. Il est inculpé pour dommage considérable à la propriété et écroulement intentionnel. Le lancement de cette procédure pénale survient alors que l’exploitation est toujours à l’arrêt dans l’attente de la conclusion de l’analyse des risques commandée par les autorités cantonales. Les autorités de la ville de Zurich ont réaffirmé et même accru leur soutien au projet bâlois en augmentant leur contribution financière qui passe ainsi de 1,47 à 4,67 millions de francs. À l’automne, le Grand Conseil bâlois a octroyé un crédit additionnel de 810'000 francs pour financer la poursuite de l’analyse des risques, dont les résultats sont attendus courant 2009.

Dès 2009, le courant vert injecté dans le réseau sera rétribué à prix coûtant conformément à la modification de la loi sur l’énergie (LEn) décidée par l’Assemblée fédérale en 2007. L’objectif consiste à inciter les privés à investir massivement dans les énergies renouvelables, de telle sorte que, d’ici 2030, leur part dans la production électrique nationale atteigne 10%. Dans cette perspective, l’OFEN a arrêté une procédure par laquelle les producteurs d’électricité à partir d’énergies renouvelables (force hydraulique, photovoltaïque, énergie éolienne, géothermie et biomasse) peuvent annoncer leurs installations auprès de Swissgrid, afin de bénéficier de la rétribution à prix coûtant. Cette mesure est financée par une taxe d’encouragement fixée par l’OFEN à 0,45 centime/kWh et perçue par Swissgrid à partir du 1er janvier 2009. L’OFEN estime à 258 millions de francs son produit pour l’année 2009. 90 millions de francs seront affectés au financement des frais supplémentaires assumés par les entreprises électriques, en 2007 et 2008, pour reprendre les surplus d’énergie produits par des indépendants et les réinjecter dans le réseau. La rétribution à prix coûtant du courant vert injecté dans le réseau représentera quant à elle un coût d’environ 80 millions de francs. Le solde sera notamment destiné à la couverture des risques des projets de géothermie.

Le Conseil des Etats a approuvé une motion Luginbühl (pbd, BE) proposant de modifier la loi sur l’aménagement du territoire (LAT) de sorte à autoriser le transport sur de grandes distances d’énergie thermique produite dans une installation agricole. Selon le système élaboré par les chambres pour l’électricité produite à partir de biomasse dans les installations agricoles lors de la récente révision de la LAT, il s’agit d’adapter la législation pour permettre l’injection d’énergie thermique (produite en zone agricole) dans un réseau de chauffage à distance (destiné aux zones à bâtir). Le Conseil national a quant à lui rejeté sans discussion une motion Glanzmann-Hunkeler (pdc, LU) prônant l’interdiction de la production d’énergie à partir de denrées alimentaires et fourragères.

Alors que l’OFEN tablait sur 2'000 demandes , plus de 3'500 ont été déposées dès les premières semaines après l’ouverture de la procédure d’annonce. L’immense majorité concerne le photovoltaïque (plus de 80%). Une polémique a rapidement éclaté au sujet du principe d’octroi de la rétribution, à savoir « premier arrivé, premier servi ». En effet, les plus prompts à déposer leurs demandes ont été les entreprises électriques. Elles sont par conséquent les mieux placées pour remporter toute ou partie de la mise, quand bien même elles s’étaient vigoureusement opposées à cette mesure d’encouragement l’année précédente. De plus, en cas d’égalité en matière de date de dépôt des demandes, les grands projets seront privilégiés au détriment des plus modestes. L’Union suisse des paysans a vivement critiqué cette procédure qui exclut de fait l’immense majorité des projets présentés par les indépendants et les petits exploitants. Swissolar a pour sa part jugé nettement insuffisants les moyens à disposition au regard de l’objectif poursuivi. Les deux organisations ont ainsi réclamé une hausse substantielle des montants à disposition. L’OFEN a répondu que, la répartition du produit des différentes taxes étant fixée dans la loi, seule l’Assemblée fédérale pouvait la modifier pour accroître la part destinée à la rétribution à prix coûtant.

Les Chambres ont approuvé une motion du conseiller national Theiler (prd, LU) chargeant le Conseil fédéral de présenter une demande de crédit-cadre pour une durée de quatre ans afin de financer un programme de recherche en matière de géothermie profonde. Le motionnaire a fait valoir que la géologie particulière de la Suisse est très favorable pour l’implantation et le développement de cette nouvelle technologie.

Le 6 puis le 16 janvier, le site de l’installation de géothermie profonde de Kleinhüningen (BS) a connu deux nouveaux tremblements de terre. D’une magnitude inférieure à celui du 8 décembre 2006 (3,1 et 3,2 contre 3,4 sur l’échelle de Richter), ces événements sismiques ont cependant semé le trouble au sein de la population et des autorités du canton de Bâle-Ville. Des experts indépendants ont estimé qu’aucune erreur n’avait été commise de la part des exploitants, Geopower AG, et qu’une activité sismique de magnitude 3 était tolérable. Le projet étant interrompu depuis décembre, le gouvernement a en outre exigé une analyse des risques. Ces événements ont attiré le scepticisme sur l’ensemble des projets de géothermie profonde, notamment à Genève et Perlen (LU). Les experts réunis lors de la 8ème Conférence suisse sur la recherche énergétique, les 27 et 28 mars, ont toutefois réaffirmé la nécessité de continuer à soutenir le projet bâlois. Les autorités bâloises ont fait savoir qu’une décision définitive sur la poursuite ou l’abandon du projet ne surviendrait qu’en 2008, une fois connus les résultats de l’analyse des risques.

Une étude de l’Académie suisse des sciences techniques publiée au début de l’année sous revue estime que l’offre en énergies renouvelables pourrait doubler d’ici à 2050 et représenter un bon tiers de la consommation actuelle. Ces énergies sont donc appelées à jouer un rôle essentiel à l’avenir à condition que la consommation globale soit stabilisée durablement. Dans l’hypothèse où les objectifs du scénario « Société 2000 Watts » sont atteints en 2050, les énergies renouvelables fourniraient alors trois quarts de l’énergie requise. Les experts soulignent cependant que, si ce scénario est raisonnable financièrement, sa réalisation exige que l’Etat s’engage et prenne des mesures d’accompagnement. La première mesure à prendre, selon eux, consiste à imposer le standard Minergie pour toute nouvelle construction.

Das UVEK setzte im Berichtsjahr eine Verordnung in Kraft, nach der künftig Herkunft und Produktionsart von erneuerbaren Energien klar deklariert werden müssen. Sie soll den internationalen Handel erleichtern und ist insbesondere bei den Wasserkraft-Exporten nach Italien von Bedeutung. Gleichzeitig dient sie der Elektrizitätswirtschaft als Nachweis für die Stromkennzeichnung. Seit Anfang des Berichtsjahres müssen die Endkunden über die Herkunft des Stroms informiert werden.

Die Bohrungen im Rahmen eines Pilotprojekts für ein Geothermie-Kraftwerk in Basel lösten im November ein spürbares Erdbeben mit einer Stärke von 3,4 auf der Richterskala aus. Nach dem Zwischenfall wurde das Projekt vorübergehend eingestellt, und die Projektleitung beauftragte unabhängige Fachleute mit der Klärung der Vorgänge. Auf Unverständnis stiess insbesondere der Umstand, dass die Bevölkerung nicht vollständig über das Erdbebenrisiko aufgeklärt worden war, obwohl die Betreiberfirma die Gefahr kannte und daher auch den Schweizer Erdbebendienst engagiert hatte. Am Ende des Berichtsjahres war die Zukunft des Projekts unklar. Seine definitive Einstellung wäre ein herber Rückschlag für die Geothermie, deren theoretisches Potential in der Schweiz für das Jahr 2050 gleich gross eingeschätzt wird, wie dasjenige aller anderen erneuerbaren Energien zusammen.