Die Stärkung der Kreislaufwirtschaft in Umsetzung der entsprechenden parlamentarischen Initiative der UREK-NR stand in der Wintersession 2023 auf der Agenda des Ständerats. Kommissionssprecher Damian Müller (fdp, LU) stellte die entsprechende Überarbeitung des USG vor und berichtete, dass die vorberatende UREK-SR in weiten Teilen dem Nationalrat gefolgt war. Eintreten auf die Vorlage war unbestritten. Dem Rat lagen bei der Detailberatung jedoch einige wenige vom Nationalrat abweichende Mehrheitsanträge sowie einige wenige Minderheitsanträge vor, wobei letztere allesamt erfolglos blieben.Eine erste kleine Differenz zum Nationalrat wurde geschaffen, indem die Mehrheit des Ständerats beschloss, die Möglichkeit des Bundes, Plattformen zur Ressourcenschonung und zur Stärkung der Kreislaufwirtschaft zu betreiben oder zu unterstützen, zu streichen. Damian Müller wies darauf hin, dass bereits an anderer Stelle im Gesetz eine solche Möglichkeit aufgeführt werde. Eine weitere Differenz schuf der Ständerat durch die Einführung eines Messsystems für die Kreislauffähigkeit von Produkten. Hier setzte sich die Mehrheit knapp mit 20 zu 18 Stimmen durch. Mit 21 zu 20 Stimmen fiel eine Entscheidung zur Sammlung von Abfällen noch knapper aus: Hier beschloss der Ständerat im Gegensatz zum Nationalrat, auf eine Entpackungspflicht bei biogenen Produkten zu verzichten. Bei Artikel 30d zur Verwertung von Abfällen entschied sich die kleine Kammer dafür, nebst der stofflichen Verwertung auch die Wiederverwendung von Abfällen im Gesetz aufzuführen, wie es ursprünglich auch der Bundesrat vorgeschlagen hatte. Ausserdem ergänzte die kleine Kammer Artikel 30d noch um einen ausführlichen Absatz zur Verwertung von Phosphor. Die letzte Differenz zur grossen Kammer wurde schliesslich mit einer Anpassung der Formulierung zur Entsorgung von Siedlungsabfällen geschaffen. Kommissionssprecher Müller wies im Übrigen darauf hin, dass die UREK-SR zur Problematik der Retouren im Online-Versandhandel, welche ebenfalls in der vorliegenden Revision des USG behandelt werden, ein Postulat eingereicht habe.
In der Gesamtabstimmung nahm der Ständerat den Entwurf mit 37 zu 2 Stimmen an.

Le Conseil national s'est penché sur le projet de révision de loi préparé par sa commission visant à promouvoir l'économie circulaire. Cette révision comporte de nombreuses propositions, le débat a donc été pour le moins fourni. Représentant la commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil national, Christophe Clivaz (vert-e-s, VS) et Matthias Jauslin (plr, AG) sont, tout d'abord, revenus sur la genèse de ce projet de révision, alors qu'une sous-commission a été instaurée – suite à l'acceptation de l'initiative parlementaire 20.433 – pour élaborer un avant-projet. Suite à la procédure de consultation et les retours positifs du Conseil fédéral, la CEATE-CN a décidé de ne changer que quelques aspects du projet, proposé ici à la chambre basse. Il s'agit, avec cette ébauche, «de développer l'économie circulaire, de rendre l'économie suisse plus performante, de réduire son impact sur l'environnement et d'augmenter la sécurité de son approvisionnement», comme rappelé par le député valaisan Christophe Clivaz.
L'entrée en matière n'a pas été contestée par les différentes fractions. Pour le PS, tant l'économie que l'écologie ont à gagner de cette proposition. Le Centre estime que l'économie circulaire est un «Business case» pour l'avenir, et non pas seulement un sujet d'actualité. Les Vert-e-s saluent le changement de paradigme que propose l'économie circulaire: «on reproduit, on consomme, mais on recycle», qui vient remplacer le «on produit, on consomme, on jette et on recommence». Le groupe PLR s'est montré satisfait du déroulé des événements, alors que cette initiative parlementaire a été initiée par la fraction libérale-radicale au sein de la commission, afin de condenser plusieurs propositions touchant à l'économie circulaire. Susanne Vincenz-Stauffacher (plr, SG) s'est réjouie d'un projet qui s'attache à travailler de manière étroite avec l'économie et de la possibilité de mettre en place des mesures sur une base volontaire. Les Vert'libéraux ont insisté sur les nombreux avantages de l'économie circulaire, dans un pays pauvre en ressources naturelles et qui aurait donc tout à profiter de valoriser les déchets avant de les brûler. La fraction UDC s'est également positionnée pour une entrée en matière, émettant toutefois des critiques acerbes contre un projet qui coûterait trop cher et serait trop bureaucratique. Mike Egger (udc, SG) a ainsi fait le constat qu'il serait bien plus effectif d'agir sur la croissance de la population et la bétonisation du territoire pour protéger l'environnement. De son côté, le Conseil fédéral, représenté par le ministre de l'environnement, Albert Rösti, soutient un projet vu comme important, particulièrement en temps de pénuries et d'incertitudes. Promouvoir l'économie circulaire, c'est renforcer l'indépendance du pays selon les mots du conseiller fédéral UDC.

Alors que l'entrée en matière était acquise, la discussion par article – plus ardue – s'est déroulée en deux blocs. Le premier bloc, intitulé «Promotion de l'économie circulaire et préservation des ressources, hiérarchie en matière de valorisation des déchets, gestion des déchets urbains», comptait douze minorités. Seule une, défendue par le vert'libéral Beat Flach (pvl, AG), a réussi à convaincre une majorité de député.e.s, à une voix près (97 contre 96 voix). Le Conseil fédéral aura la possibilité d'édicter des règles pour obliger les détaillants à déballer les denrées alimentaires jetées pour éviter que du plastique ne se retrouve dans les centres de compostage ou que ces denrées soient incinérées, à cause de ce plastique.

Dans le deuxième bloc – «Construction respectueuse des ressources, projets pilotes» –, 10 propositions de minorité ont été défendues. A l'article 35i, deux propositions de minorité provenant de la gauche ont été acceptées par les parlementaires. Il s'agit de donner la possibilité au Conseil fédéral d'améliorer l'information et l'étiquetage des produits et des emballages et d'exiger l'introduction d'un indice de réparabilité. Ces deux minorités ont été remportées par 96 voix contre 90 (2 abstentions), regroupant les fractions socialiste, vert-e-s, vert'libérale, une partie des élu.e.s du groupe du Centre et la voix de la libérale-radicale vaudoise Jacqueline de Quattro. A l'article 35j, une autre minorité a trouvé les faveurs de la chambre basse (101 voix contre 86 et une abstention). La minorité ne souhaitait pas donner la possibilité au Conseil fédéral «d'édicter des prescriptions sur la forme et le contenu d’un certificat concernant la consommation de ressources des ouvrages». C'est le centre-droit qui a su ici s'imposer. Toutes les autres propositions de minorité ont été rejetées. L'objet passe donc dans les mains de la Commission de l'environnement de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil des Etats (CEATE-CE).
Au vote sur l'ensemble, seul.e.s les membres de l'UDC ont voté contre ou se sont abstenu.e.s (ainsi que deux députés du PLR). Le projet a ainsi récolté 133 voix en sa faveur, contre 42 et 13 abstentions.

Ce que les médias ont retenu de ce débat concerne, avant tout, l'introduction d'un article pour amender le littering à hauteur de CHF 300 au maximum au niveau fédéral, alors que les cantons ont des règles différentes. Au même moment, les milieux paysans se plaignaient des déchets sauvages, et plus particulièrement des canettes jetées au bord des routes qui peuvent mener à la mort des bovins – la canette en aluminium est déchiquetée par les machines et finit dans le foin donné aux vaches qui les ingèrent. L'USP a donc lancé une campagne d'information, alors que le Conseil des Etats doit encore se prononcer sur une motion Grin (udc, VD) visant à élaborer, en collaboration avec les cantons, une campagne nationale à ce sujet. Sur l'article de loi touchant au littering, seule la fraction UDC s'était opposée à fixer des amendes au niveau fédéral, à l'exception de 12 membres du parti agrarien qui l'ont soutenu, comme l'a fait remarquer la NZZ. Parmi ces parlementaires, beaucoup sont agriculteurs ou proches des milieux paysans.
Dans un autre registre, cette révision est un soulagement pour le secteur du recyclage qui attend ce changement depuis longtemps, notamment s'agissant de la libéralisation partielle des filières de recyclage. Pour l'organe faîtier Swiss Recycling, cela permettra à l'industrie de prendre plus de risques et de développer des solutions innovantes.

Le Conseil fédéral a pris position sur le projet de la CEATE-CN relatif à l'initiative parlementaire visant à développer l'économie circulaire. Soutenant les objectifs et la direction générale des propositions de la commission, l'exécutif souhaiterait néanmoins que quelques modifications soient entreprises, notamment s'agissant de la libéralisation des monopoles cantonaux sur la gestion des déchets. En effet, il faudrait créer des conditions-cadres claires pour celle-ci. De plus, les valeurs limites d'énergie grise admises lors de la construction de bâtiments devraient être fixées par les cantons.
Réagissant aux propositions formulées par les sept sages, la commission compétente salue les divers compléments, notamment sur la taxe d'élimination anticipée et le commerce en ligne, ainsi que sur la construction de bâtiments respectueuse des ressources naturelles. Une large majorité ne souhaite toutefois pas s'aligner sur les propositions du Conseil fédéral concernant la suppression de certaines dispositions, préférant s'en tenir au projet d'origine.

Im November 2022 befasste sich die UREK-NR mit der Umsetzung ihrer parlamentarischen Initiative zur Stärkung der Kreislaufwirtschaft in der Schweiz. Zuvor hatte die Kommission ihren Entwurf von November 2021 bis Februar 2022 in die Vernehmlassung gegeben. Wie die Kommission in ihrer Medienmitteilung verlauten liess, war die Vorlage dabei grundsätzlich positiv aufgenommen worden. Zwar wurden auf der einen Seite strengere Vorschriften für die Ressourcenschonung verlangt, auf der anderen Seite wurde aber auch die Forderung gestellt, die Anforderungen für die Wirtschaft zu lockern. Die UREK-NR änderte die Vorlage folglich nur in einigen wenigen Details. Mit 17 zu 4 Stimmen bei 2 Enthaltungen wurde der Entwurf sodann zuhanden des Parlaments verabschiedet.

Nachdem die beiden UREK im Jahr 2020 grünes Licht für die Ausarbeitung eines Entwurfs zur Umsetzung der parlamentarischen Initiative «Schweizer Kreislaufwirtschaft stärken» gegeben hatten, wurde noch im selben Jahr eine Subkommission unter Vorsitz von Matthias Jauslin (fdp, AG) zur Ausarbeitung der Vorlage eingesetzt.
Im Oktober 2021 beriet die Kommission ihren ersten Entwurf, stimmte ihm mit 18 zu 7 Stimmen zu und schickte ihn von November 2021 bis Februar 2022 in die Vernehmlassung. Die Vorlage umfasste zahlreiche Änderungen und Ergänzungen, allen voran im USG. Diese zielten gemäss UREK-NR darauf ab, die Kreislaufwirtschaft zu fördern, die Umweltbelastung zu reduzieren sowie gleichzeitig die Leistungsfähigkeit und Versorgungssicherheit der Schweizer Wirtschaft zu stärken.
Die Kommission sah unter anderem vor, den Grundsatz der Ressourcenschonung im USG zu verankern. Der Entwurf baute zudem auf eine starke Zusammenarbeit mit der Wirtschaft, weshalb beispielsweise Branchenvereinbarungen und freiwillige Massnahmen von Unternehmen weiter gefördert und regulatorische Hemmnisse vermindert werden sollten. Im Bereich des Abfallwesens plante die UREK-NR eine gewisse Liberalisierung: Mit der USG-Revision soll es neu auch privaten Anbietern möglich sein, ohne Konzession Wertstoffe, wie etwa Kunststoffabfälle, von privaten Haushalten zu sammeln. Beim Thema Littering sollten eine Gesetzesgrundlage geschaffen und eine Strafbestimmung gegen Littering (Busse von bis zu CHF 300) ins USG aufgenommen werden. Der Entwurf der Kommission setzte generell auf die Priorisierung der Wiederverwendung vor der Entsorgung, dementsprechend zielte die Vorlage auf den gesamten Produktezyklus und setzte nicht erst beim Abfall an. Viel Wert wurde auf Wiederverwerten, Teilen und Reparieren gelegt. Im Bereich des Designs soll es eine neue Bestimmung dem Bundesrat ermöglichen, Anforderungen an das Inverkehrbringen von Produkten und Verpackungen zu formulieren. Dadurch sollen Produkte länger genutzt werden können und gewisse Verpackungsmaterialien vermieden respektive ressourcenarme Verpackungen verwendet werden. Einen Schwerpunkt stellte sodann die Förderung des ressourcenschonenden Bauens dar, womit die Umweltbelastung von Gebäuden erheblich reduziert werden soll. Im Bausektor soll auch mehr auf die Trennbarkeit der Baustoffe – als Voraussetzung für die Wiederverwendbarkeit – geachtet werden. Mit einer Änderung des EnG sollen die Kantone schliesslich Vorschriften bezüglich der Grenzwerte für graue Energie, die beim Hausbau oder bei Erneuerungen anfällt, erlassen.
Zu den einzelnen Punkten dieses Entwurfs der Kommissionsmehrheit wurden auch zahlreiche Minderheitsanträge gestellt, welche in der Vernehmlassungsvorlage ebenfalls vorgestellt wurden.

Der Ständerat befasste sich im Sommer 2020 mit der Motion Schilliger (fdp, LU) zum verstärkten Einsatz von Recyclingbaustoffen durch die öffentliche Hand. Der Rat war sich einig, dass bei der Wiederverwendung von Baumaterialien noch viel Potential bestehe. Viel zu oft werde beispielsweise Beton als Abfall und nicht als Ressource betrachtet. Martin Schmid (fdp, GR) erläuterte für die UREK-SR, dass das Ziel dieser Motion darin bestehe, beim Einsatz von Recyclingbaustoffen einheitliche Standards zu schaffen. Die öffentliche Hand, allen voran der Bund, solle hier in einer Vorbildfunktion diese Standards setzen, damit die privaten Bauherren entsprechend davon profitieren könnten. Olivier Français (fdp, VD) ergänzte, dass oft die Gesetzgebung im Wege stehe, um Baustoffe vor Ort wiederzuverwenden. Er denke dabei beispielsweise an das Raumplanungs- und Baugesetz des Kantons Waadt. In diesem Gesetz werde nicht zwischen Siedlungsabfällen im herkömmlichen Sinne und wiederverwertbaren Abfällen unterschieden. Nach dem abschliessenden Votum von Umweltministerin Sommaruga nahm die kleine Kammer die Motion ohne Abstimmung an.

In der Schweizer Baubranche fallen jährlich schätzungsweise 16 Millionen Tonnen Bauabfall an. Um die Wiederverwendung dieser sekundären Baustoffe zu fördern, verlangte Nationalrat Peter Schilliger (fdp, LU) in einer Motion, dass der Bundesrat die notwendigen Rahmenbedingungen schafft, damit Bauten im Hoch-, Tief- und Strassenbau des Bundes, der Kantone und Gemeinden, wenn immer technisch möglich und sinnvoll, mit Recyclingbaustoffen geplant und erstellt werden. Durch die Vorbildfunktion der öffentlichen Hand könne dies zur Etablierung eines einheitlichen Standards führen, der wiederum privaten Bauherren eine Verwendung solcher Baustoffe vereinfachen würde.
Der Bundesrat beantragte die Annahme der Motion. Die grosse Kammer folgte dem Vorschlag des Bundesrates und nahm die Motion in der Wintersession 2019 stillschweigend an.

Deux autres projets d'ordonnances furent mis en consultation par le DFI. Ils visent à combler les lacunes concernant les machines de chantier et les tondeuses à gazon (et autres engins de jardin) qui ne sont pas réglementés du point de vue du bruit. Dès l'entrée en vigueur des ordonnances, les appareils et machines devront être homologués par le Laboratoire fédéral d'essais des matériaux avant d'être autorisés par l’OFEFP. Dès 1991, les machines de ce type devront être conformes aux normes européennes, puis, dès 1995, les valeurs limites seront réduites de trois décibels.

Dans toute la Suisse un grand débat eut lieu à propos de la nouvelle loi sur la protection de l'environnement (LPE). L'avant-projet avait été mis en consultation en 1978 et accepté par la majorité des intéressés. De nombreuses organisations cependant demandèrent que la loi se préoccupe davantage du maintien des biotopes et contienne des prescriptions sur l'isolation thermique des bâtiments. L'office fédéral concerné examina les avis. La relative lenteur du processus administratif souleva l'indignation de certaines associations pour la protection de la nature qui se plaignirent d'obstruction à cette loi. Fin novembre, le projet définitif fut publié. Les propositions de renforcement furent acceptées dans quelques cas. L'examen de la charge polluante prévisible fut élargi et certains organismes de protection de l'environnement furent habilités à recourir contre un examen jugé insuffisant. La préservation des biotopes contre les interventions techniques fut étendue. On introduisit une disposition concernant l'isolation thermique des bâtiments. La presse considéra ces modifications comme des améliorations, appréciant particulièrement l'extension de l'examen de la charge polluante prévisible, s'étonnant un peu de l'adjonction du chapitre sur l'isolation, qui serait plus à sa place dans une législation sur l'énergie. Dans l'ensemble, ce nouveau projet fut accueilli favorablement. Si beaucoup estimèrent que la LPE, ainsi conçue, n'épuisait pas le mandat constitutionnel, ils admirent que c'était là un premier pas, non négligeable, dont on pouvait espérer au moins une grande efficacité. Les organisations pour la sauvegarde de l'environnement déclarèrent qu'elles ne le combattraient pas, bien que la Société suisse pour la protection du milieu vital le jugea insuffisant sur certains points et que le World Wildlife Fund suisse le taxa de «compromis délavé». On put lire dans certains journaux que tant que l'on ne voudrait pas réellement une protection plus étendue, malgré les sacrifices qu'elle impliquerait, on ne pourrait obtenir un meilleur texte législatif, car l'impulsion en faveur d'une croissance qualitative devait venir du peuple et ne pouvait être dictée par le gouvernement. Les montants qui devraient être engagés, selon cette loi, furent calculés. On estima que la Confédération devrait y consacrer 20 à 30 millions par an tandis que l'industrie devrait contribuer pour sa part à raison de 0.3 à 1.6 milliard par année.