Suche zurücksetzen

Inhalte

  • Gesamtarbeitsverträge (GAV)
  • Arbeitszeit
  • Arbeitsmarkt

Akteure

Prozesse

  • Verordnung / einfacher Bundesbeschluss
15 Resultate
Als PDF speichern Weitere Informationen zur Suche finden Sie hier

Dans le cadre de l’obligation d'annonce des postes vacants, le conseiller fédéral Guy Parmelin a approuvé la liste des genres de profession qui y sont soumis pour l’année 2020. La liste a été dressée sur la base de la nouvelle nomenclature suisse des professions de l’Office fédéral de la statistique (OFS). Les professions qui y figurent ont un taux de chômage d'au minimum 5%. Tel est le cas pour toutes les professions élémentaires, exception faite des aides de ménage et de nettoyage. Le personnel de cuisine qualifié, les spécialistes en restauration, les spécialistes en marketing et les opérateurs spécialisés en horlogerie ne sont plus concernés par l'obligation d'annonce dès 2020.

Application de l’obligation de communiquer les postes vacants
Dossier: Masseneinwanderungsinitiative

Le Conseil fédéral a prolongé l'Ordonnance sur les contrats-types de travail pour les travailleurs et travailleuses de l'économie domestique (CTT économie domestique) jusqu'à fin 2022 et a augmenté les salaires minimaux de 1.6%. Entrée en vigueur en 2011, l'ordonnance – définissant le salaire minimal pour les employé-es domestiques travaillant dans des ménages privés – avait été prolongée une première fois jusqu'à fin 2016, puis une seconde fois jusqu'au 31 décembre 2019. Durant les trois années précédentes, le taux d'infractions aux dispositions de l'ordonnance fut de 11% en ce qui concerne les employeurs et de 9% pour ce qui est des travailleurs. En juillet 2019, la Commission tripartite fédérale pour les mesures d'accompagnement à la libre circulation des personnes a proposé au Conseil fédéral de proroger à nouveau la CTT, jusqu'à décembre 2022. Les infractions contre les salaires minimaux se sont répétées. La suppression du salaire minimum prescrit dans l'ordonnance engendrerait une pression sur les salaires et une hausse du risque d'abus.
Avant de se décider, le Conseil fédéral avait ouvert une procédure de consultation. Une grande partie des cantons et des associations interrogées se sont exprimés en faveur de la prolongation et de l'ajustement des salaires.

Prolongation de l'Ordonnance sur les contrat-type de travail pour les travailleurs de l'économie domestique jusqu'à fin 2022

D'après le premier rapport sur le monitorage de l'exécution de l'obligation d'annoncer les postes vacants, la mise en œuvre de l'obligation est conforme à la loi. Les ORP, les agences de placements privées et les employeurs respectent les procédures administratives. Après avoir fortement augmenté, le nombre de postes annoncés s'est stabilisé à un niveau élevé. Sur les 200'000 postes concernés par l'obligation, 120'000 ont été signalés aux ORP. Dans environ 98% des cas, les annonces ont été vérifiées et publiées. Un quart des demandeurs d'emploi inscrits auprès d'un ORP ont recouru à cette priorité d'information pour rechercher une place de travail dans un secteur soumis à l'obligation d'annonce. Dans le futur, l'utilisation de la priorité de l'information devra être davantage encouragée. Pour une annonce sur deux (55%), un dossier de candidature a été transmis aux agences de placement privées et aux employeurs. 91% ont fourni aux ORP, comme demandé, un feedback. Pour 8% de ces retours, les employeurs étaient intéressés par un candidat. Sur l'année écoulée, il y a eu au moins un engagement pour 4'800 annonces.
Dès le 1er janvier 2020, la valeur seuil déclenchant l'obligation d'annonce des postes vacants passera de 8 à 5%. Les genres de professions concernés seront déterminés d'après la nouvelle nomenclature suisse des professions, élaborée par l'OFS.

Application de l’obligation de communiquer les postes vacants
Dossier: Masseneinwanderungsinitiative

D'ici une dizaine d'années, la concurrence pour attirer des travailleuses et travailleurs qualifiés va se renforcer au niveau international. Pour se prémunir contre le risque de pénurie de main d’œuvre qualifiée, le Conseil fédéral a décidé de miser sur le marché local du travail. Il a donc arrêté des mesures afin d'encourager les entreprises suisses à recruter de la main-d’œuvre indigène. Figurent parmi ces mesures le renforcement de la compétitivité des travailleuses et travailleurs âgés, l'intégration professionnelle des personnes étrangères établies en Suisse et la réintégration facilitée pour les demandeuses et demandeurs d'emplois rencontrant des difficultés. Environ 300 millions de francs seront investis, dont 62.5 millions seront alloués au programme d'impulsion des ORP en faveur des chômeurs âgés. Le Conseil fédéral entend également introduire une prestation transitoire pour les chômeurs en fin de droit âgés de plus de 60 ans dont les recherches d'emplois se sont révélées infructueuses. A ce sujet, il a chargé le DFI de préparer une consultation.

Encourager le potentiel de main-d'oeuvre indigène

Suite à la refonte partielle de la loi sur la durée du travail (LDT), l'ordonnance relative à la loi sur la durée du travail (OLDT) est totalement révisée. Le projet prévoit un assouplissement des dispositions sur le temps de travail et de repos pour répondre à l’évolution des besoins sociaux, tout en protégeant les travailleuses et travailleurs. La procédure de consultation s'est déroulée de septembre 2017 à janvier 2018. Sur les 78 réponses obtenues, la plupart provenaient d'entreprises de transport concessionnaires, d'associations des transports publics et de syndicats du secteur. Les cantons se sont positionnés plutôt en faveur du projet, comme le PS et le CSPO. Du côté des associations faîtières, l'Union des villes suisses (UVS) et le Groupement suisse pour les régions de montagne (SAB) ont approuvé les modifications, contrairement à l'USAM et à la Fédération suisse des avocats (FSA). Ces dernières ont pointé du doigt l'insécurité du droit générée par l’extension du champ d’application de la LDT aux travailleuses et travailleurs employés par des tiers. S'agissant des autres milieux intéressés, la révision a généralement été saluée. La version révisée entrera en vigueur le 9 décembre 2018.

Révision Ordonnance relative à la loi sur la durée du travail (OLDT) 2018
Dossier: Arbeitszeitliberalisierung

En décembre 2017, le Conseil fédéral avait décidé de la manière dont la loi concrétisant l’article constitutionnel sur la gestion de l’immigration (art.121a Cst) serait mise en œuvre à l’échelon de l’ordonnance, suite à la procédure de consultation. A présent, l’obligation de communiquer les postes vacants s’applique. Du 1er juillet 2018 et jusqu’au 1er janvier 2020, les postes vacants dans les catégories professionnelles affichant un taux de chômage égal ou supérieur à 8%, doivent être communiqués auprès des offices régionaux de placement (ORP). En 2020, le seuil passera à 5%. Durant les cinq premiers jours faisant suite à l’annonce, les personnes en recherche d'emploi inscrites auprès du service public de l'emploi et les collaboratrices et collaborateurs du service y auront accès. Dans un délai de trois jours, le service de l’emploi doit indiquer aux employeurs concernés s’il y a des dossiers pertinents de chômeurs inscrits. En retour, les employeurs informent les ORP s’il y a un engagement après un entretien d’embauche ou un test d’aptitude. Cette obligation permet aux demandeurs d’emploi d’être informés et de postuler avec un temps d’avance. La liste des genres de profession soumis à l’obligation d’annonce est établie chaque quatrième trimestre de chaque année. Sa validité s’étend du 1er janvier au 31 décembre de l’année concernée. L’établissement de la liste incombe, suite à la délégation de la compétence par le Conseil fédéral, au DEFR. Un genre de profession est soumis à l’obligation en fonction du taux de chômage établi sur la base de la moyenne nationale sur 12 mois.

Application de l’obligation de communiquer les postes vacants
Dossier: Masseneinwanderungsinitiative

Suite à la procédure de consultation, le Conseil fédéral a arrêté une modification de l'Ordonnance sur les travailleurs détachés en Suisse (Odét). Le nombre de contrôles des mesures d'accompagnement relatifs au respect des conditions de salaire et de travail passera, dès le 1er janvier 2018, de 27'000 à 35'000.

Augmentation des objectifs de contrôle minimaux- Modification Ordonnance sur les travailleurs détachés
Dossier: Vorschläge zur Änderung des Entsendegesetzes (EntsG)

Im März 2014 beschloss der Bundesrat gestützt auf einen Bericht einer Arbeitsgruppe aus Vertreterinnen und Vertretern des Bundes, der Kantone und der Sozialpartner Verbesserungsmassnahmen zu den flankierenden Massnahmen auf dem Arbeitsmarkt. Erkannte Verstösse auf dem Arbeitsmarkt sollten neu mit bis zu CHF 30'000 geahndet werden können. Die alte Obergrenze lag bei CHF 5'000. Zudem sollte die Kadenz der Kontrollen in den Grenzregionen und besonders gefährdeten Branchen erhöht werden. Schwer tat sich die Arbeitsgruppe bei den Fragen zur Allgemeinverbindlicherklärung (AVE) von Gesamtarbeitsverträgen (GAV). Die Unternehmensvertreter wehrten sich gegen die Forderung der Gewerkschaften, dass bei Missbräuchen auf das Arbeitgeberquorum zu verzichten sei. Der Bundesrat beschloss in dieser strittigen Frage einen Mittelweg. Künftig sollten Bestimmungen zur Arbeitszeit, zu Spesen, Ferien oder zur Kaution erleichtert allgemeinverbindlich erklärt werden können, auch wenn dem in einer Branche nicht die Mehrheit der Arbeitgeber zustimmt. Zudem sollten auch Gewerkschaften und andere Sozialpartner das Antragsrecht auf eine erleichterte AVE erhalten. Bisher war es Bund und Kantonen vorbehalten, festzsutellen, ob Lohndumping betrieben wird. CVP, FDP und SVP standen in einer ersten Reaktion dem Ausbau der flankierenden Massnahmen kritisch gegenüber. Der Ergebnisbericht der im September 2014 eröffneten Vernehmlassung lag bis Ende Jahr noch nicht vor.

Verbesserungsmassnahmen zu den flankierenden Massnahmen auf dem Arbeitsmarkt

Au début d'avril, le Conseil fédéral a mis en consultation un projet de modification de l'ordonnance sur La Poste. Découlant de la révision de la loi sur La Poste, elle faisait aussi office de contre-projet indirect à l'initiative "Services postaux pour tous". L'association des opérateurs postaux privés l'a critiquée. Celle-ci trouvait que le projet d'ordonnance bridait la concurrence, plutôt que d'en assurer le bon fonctionnement. Les huit principaux concurrents de La Poste contestaient notamment la taxe de concession sur les activités de courrier. Celle-ci devait les faire participer au financement du service universel de La Poste. Un autre point litigieux avait trait aux prescriptions sur l'emploi, qui imposaient des conditions de travail analogues à celles des CCT de La Poste. Le projet de révision se voyait aussi attaqué de toutes parts par les partis. La droite et Economiesuisse souhaitaient une libéralisation plus rapide. Les socialistes et les syndicats voulaient, au contraire, la stopper, car ils craignaient un démantèlement du réseau postal. Ils critiquaient l'absence de dispositions claires obligeant La Poste à assurer ses prestations sur l'ensemble du pays. Par ailleurs, tant la gauche que la droite émettaient de sérieux doutes sur les sources de financement prévus pour permettre à la Poste de couvrir les coûts du service universel sans subvention fédérale.

Änderung des Postgesetzes für ein flächendeckendes Poststellennetz
Dossier: Volksinitiative "Postdienste für alle"

Der Bundesrat stellte - zumindest vorderhand - den Volkswillen über den Entscheid der Legislative und verlängerte seine 1994 erlassene Verordnung über den arbeitsfreien 1. August auf unbestimmte Zeit. Damit gilt bis auf weiteres die Lohnfortzahlungspflicht, gegen welche die Arbeitgeber im Parlament erfolgreich Sturm gelaufen waren. Im Vorjahr war deshalb ein eigenständiges Bundesfeiertagsgesetz vorab am Widerstand der bürgerlichen Mehrheit des Nationalrates gescheitert.

In der Folge der angenommenen parlamentarischen Initiative Ruf arbeitete die Petitions- und Gewährleistungskommission des Nationalrates einen Gesetzesentwurf aus, der gesamtschweizerisch für den 1

Im Gerangel um die Frage, ob der im Vorjahr von Volk und Ständen angenommene arbeitsfreie Nationalfeiertag der Lohnzahlungspflicht unterstellt werden soll, wollte sich die Landesregierung vorerst entgegen der von Bundesrat Cotti in der parlamentarischen Debatte gemachten Zusage nicht festlegen, sondern dies den Verhandlungen unter den Sozialpartnern überlassen. Arbeitgeber und Gewerbeverband wandten sich deutlich gegen eine Lohnzahlung, die nach Schätzung des BIGA knapp ein halbes Prozent der gesamten Lohnsumme ausmachen dürfte. Der SGB erachtete die zögerliche Haltung des Bundesrates hingegen als Verstoss gegen Treu und Glauben. Es sei unannehmbar, dass sich der Bundesrat nun auf diese Weise aus der Verantwortung zu schleichen suche, denn wenn die Stimmberechtigten gewusst hätten, dass die Lohnfortzahlung nicht gesichert sei, wäre der Ja-Stimmen-Anteil in der Volksabstimmung wohl nicht so hoch gewesen. Aufgrund der heftigen Reaktionen in der Bevölkerung bestimmte der Bundesrat den 1. August des Berichtsjahres in einer Übergangsverordnung zum bezahlten Feiertag. Trotz der heftigen Opposition der Wirtschaftsverbände hielt er auch in dem im Herbst vorgelegten Bundesfeiertagsgesetz an der Lohnfortzahlungspflicht fest.

In der Folge der angenommenen parlamentarischen Initiative Ruf arbeitete die Petitions- und Gewährleistungskommission des Nationalrates einen Gesetzesentwurf aus, der gesamtschweizerisch für den 1

Der 1. August wird ab 1994 den arbeitsfreien Feiertagen gleichgestellt. Ende Jahr gab der Bundesrat die entsprechende Verordnung in die Vernehmlassung, nachdem das Volk im September in der Abstimmung über die Initiative der SD (" 1. August-Initiative") einen neuen Bundesfeierartikel in die Verfassung angenommen hatte. Das Problem der Lohnzahlungspflicht soll erst im Gesetz geregelt werden.

Verordnung in die Vernehmlassung


Als neuntes Land nach Irland, Luxemburg, Malta, den Niederlanden, Neuseeland, Sri Lanka, Kuba und Uruguay kündigte der Bundesrat das Abkommen 89 der Internationalen Arbeitsorganisation (IAO), dem nach wie vor rund 70 Staaten angehören, und gab sich damit die rechtlichen Voraussetzungen für die Aufhebung des seit 1919 geltenden Nachtarbeitsverbotes für Frauen in der Industrie. Als Gründe für die Kündigung nannte der Bundesrat die härter gewordene Konkurrenzsituation: Das Nachtarbeitsverbot würde den Bestrebungen zur Verbesserung der wirtschaftlichen Rahmenbedingungen und zur Steigerung der Attraktivität des Wirtschaftsstandortes zuwiderlaufen und die Schweiz in ihrer internationalen Wettbewerbsfähigkeit benachteiligen. Er wies auch auf ein Urteil des Europäischen Gerichtshofes von 1991 hin, welches festhält, dass ein generelles Nachtarbeitsverbot für Frauen mit dem im EG-Recht verankerten Grundsatz der Gleichstellung der Geschlechter nicht vereinbar sei.

Der Entscheid des Bundesrates wurde sehr unterschiedlich aufgenommen. Während ihn die bürgerlichen Parteien und die Arbeitgeber als wichtigen Schritt zur Gleichstellung der Geschlechter begrüssten, taxierten die SP und die Gewerkschaften das Vorgehen des Bundesrates als unakzeptablen gesundheits- und sozialpolitischen Rückschritt und rügten, einmal mehr werde der Gleichstellungsartikel dazu missbraucht, um die Situation der Frauen zu verschlechtern. Auch die Grüne Partei und frauenpolitische Organisationen protestierten.

Die Bundesbehörden schlossen eine rasche Aufhebung des Nachtarbeitsverbotes – etwa auf dem Weg über eine Verordnungsänderung – aus. Der Vorsteher des EVD verband den Entscheid des Bundesrates vielmehr mit dem Versprechen, bei der nun notwendig werdenden Revision des Arbeitsgesetzes einen besseren Schutz aller in der Nacht Beschäftigten anzustreben. Als Massnahmen erwähnte er unter anderem die medizinische Betreuung, Arbeitszeitreduktionen, den Mutterschaftsschutz, die Einbeziehung des sozialen Umfeldes in den Problemkreis Nachtarbeit und die Schaffung von Alternativen, wenn aus gesundheitlichen Gründen keine Nachtarbeit geleistet werden kann. Damit würde die Schweiz auch die Voraussetzungen erfüllen, um das Übereinkommen 171 der IAO zu unterzeichnen, das den Schutz aller in der Nacht Arbeitenden zum Inhalt hat.

Revision des Arbeitsgesetzes (Po. 90.580)
Dossier: Revision des Arbeitsgesetz (ArG)

Per 1. November machte der Bundesrat von seiner Kompetenz Gebrauch und erhöhte für die Kantone Genf, Neuenburg und Tessin die Bezugsdauer der ungekürzten Arbeitslosentaggelder von 85 auf 170 Tage. Mit über 3% lag die Arbeitslosigkeit in diesen Kantonen Ende September deutlich über dem gesamtschweizerischen Durchschnitt. Durch die Verlängerung der Bezugsdauer wird der Versicherungsschutz verbessert. Gleichzeitig erhalten die Behörden mehr Zeit, um geeignete Weiterbildungs- und Umschulungsmöglichkeiten bereitzustellen.

erhöhte für die Kantone Genf, Neuenburg und Tessin die Bezugsdauer der ungekürzten Arbeitslosentaggelder

Der Bundesrat beschloss, ab 1992 Pilotversuche mit flexiblen Arbeitszeitmodellen durchzuführen. Bundesbedienstete können demzufolge ihre Wochenarbeitszeit versuchsweise zwischen 40 und 44 Stunden frei wählen. Wer sich für eine Wochenarbeitszeit von über 42 Stunden entscheidet, kann pro Stunde Mehrarbeit jährlich fünf (aber höchstens zehn) Ausgleichstage beziehen. Wer wöchentlich weniger als 42 Stunden arbeiten will, muss mit einer entsprechenden Besoldungskürzung rechnen.

Pilotversuche mit flexiblen Arbeitszeitmodellen