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  • Vogler, Karl (csp/pcs, OW) NR/CN

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En annexe du rapport du Conseil fédéral en réponse au postulat de Karl Vogler (pcs, OW) figurait la Stratégie relative aux espèces exotiques envahissantes. Le projet de stratégie a été mis en audition de août à octobre 2015, 74 participants (cantons, conférences intercantonales, organisations faîtières des communes et des villes, commissions fédérales et autres) ont exprimé leur avis. L'objectif est d'identifier précocement et réduire au minimum l’impact négatif de ces espèces sur la population, sur les milieux naturels particulièrement sensibles ou dignes de protection, ainsi que sur les infrastructures. La stratégie prévoit l'élaboration d'une classification des organismes envahissants par ordre de priorité en fonction de leur potentielle nuisance, et de leurs modes d'introduction et de propagation. Elle expose les mesures à prendre pour empêcher leur propagation sur le territoire helvétique et pour les éliminer. Concernant la mise en œuvre de la stratégie, les bases légales applicables à l'utilisation et à la gestion des organismes exotiques envahissants devront être harmonisées afin de supprimer les possibles conflits d'objectifs découlant de diverses politiques et pour combler les lacunes présentes dans les législations spéciales. La Confédération sera chargée de la préparation des bases stratégiques, de l'élaboration de dispositifs de contrôle de la mise en œuvre, de la coordination au niveau national et de la coopération internationale. Les cantons exécuteront les mesures de prévention et de lutte, et en contrôleront l'efficacité. L'avancement de la réalisation des mesures sera contrôlé dès 2020. Le Conseil fédéral exposera les progrès accomplis et les effets obtenus. La stratégie sera évaluée à intervalles réguliers. Dès qu’il aura été pris acte de la réponse au postulat, le DETEC élaborera un dossier de consultation relatif aux adaptations législatives requises pour la mise en œuvre de la stratégie.
Le Conseil national a classé le postulat de Karl Vogler, sur recommandation du Conseil fédéral, dans le cadre de l'examen de l'objet 17.006. En effet, le Conseil fédéral considère avoir atteint l'objectif du postulat en présentant la Stratégie relative aux espèces exotiques envahissantes.

Strategie zur Eindämmung von invasiven gebietsfremden Arten

Ein im Berichtsjahr eingereichtes Postulat Vogler (csp, OW) verlangte vom Bundesrat die Erarbeitung einer Strategie zur Eindämmung von invasiven gebietsfremden Arten. Diese soll aufzeigen, mit welchen Massnahmen so verursachte Schäden an der Biodiversität verhindert werden könnten und ob es dazu Anpassungen der bestehenden Gesetzesgrundlagen bedarf. In seiner Antwort wies der Bundesrat auf bestehende Bestrebungen des BAFU hin, die im Rahmen der im Vorjahr verabschiedeten Strategie Biodiversität Schweiz gefassten Ziele in Zusammenarbeit mit den betroffenen Bundesstellen und Kantonen zu konkretisieren. In diesem Zusammenhang sollen auch Massnahmen zur Verhinderung der Ausbreitung invasiver Arten mit Schadenspotential auf ihre Effizienz und Wirksamkeit sowie bestehende rechtliche Grundlagen auf ihre Aktualität hin geprüft werden. In diesem Sinne beantragte der Bundesrat die Annahme des Postulats. Der Nationalrat stützte dieses Ersuchen in der Herbstsession.

Strategie zur Eindämmung von invasiven gebietsfremden Arten