Un document du DDPS a été remis en début d’année au Conseil fédéral, inventoriant les principales lignes des dépenses d’armement du Département militaire. Bien que le texte s’en tienne à des projections générales, il apparaît clairement que la part des investissements à moyen terme devrait augmenter de façon manifeste au dépend des coûts d’exploitation, qui absorbent 60% des dépenses militaires. Sur une enveloppe constante de CHF 4.3 milliards prévue par Armée XXI, ceux-ci représentent CHF 2.65 milliards de dépense, soit 1 milliard de plus que les investissements en armement. Le DDPS entend ajuster la part de ces derniers à 2 milliards par an. La réforme Armée XXI, avec ses réductions d’effectifs et d’arsenaux, fournirait l’occasion d’un tel remaniement.

L’Assemblée fédérale a accepté le message sur l’acquisition de matériel d’armement du Conseil fédéral. Le coût total du programme d’armement s’élève à CHF 1.178 milliards, soit 159 millions de plus que 1999. Ce budget entérine toutefois les mesures d’économies initiées ces dernières années, avec des dépenses en armement réduites de moitié depuis 1990. Selon le rapport, une part de CHF 444 millions (38%) est adjugée à l’industrie helvétique. En terme d’emplois, le message évalue à 1038 le nombre de personnes que le programme occupera en Suisse les cinq prochaines années. L’élément notable – et polémique – de ce programme constituait l’achat de 186 chars de grenadiers 2000 de type CV-9030, 1ère série, pour un coût de CHF 990 millions. Le gouvernement a justifié ces dépenses sur le caractère obsolètes des chars M-113, âgés de quarante ans. Les dépenses prévues comprennent aussi 120 véhicules pour commandants de tir, 1ère série, à CHF 166 millions; et 12 systèmes légers de déminage à CHF 22 millions. Lors du vote à la Chambre des cantons, une minorité Béguelin (ps, VD) a proposé le renvoi du programme, arguant que celui-ci anticipait dangereusement sur le débat quant au visage à donner à la future armée. Cette proposition n’a pas été suivie, et le programme a été très largement accepté par 26 voix contre 6. De la même manière, les débats au Conseil national ont surtout tourné autour de la pertinence de l’achat des chars de grenadiers alors que le plan directeur de la réforme « Armée XXI » n’était pas encore connu. Une proposition Cuche (pe, NE) de ne pas entrer en matière n’a pas été suivie, ainsi que la proposition de la minorité Fehr (ps, ZH) d’ajourner l’achat des chars. Les partis de droite du Conseil national ont en vote final massivement accepté le budget d’armement 2000, par 116 voix contre 55 (la gauche et les Verts).

Après avoir voté l’entrée en matière à une large majorité contre le seul avis défavorable des Verts (97 voix contre 18), le Conseil national a repoussé deux propositions de la gauche désirant pour l’une réduire le crédit d’engagement à CHF 331 millions et verser 500 millions à un fonds « Paix et sécurité » (rejetée par 104 voix contre 41) et pour l’autre, supprimer les achats de munitions et des chars de grenadiers d’infanterie (rejetée par 102 voix contre 43). Lors du vote sur l’ensemble, le programme a été accepté par 108 voix contre 27 et 16 abstentions. Quant au Conseil des Etats, il a accepté ce programme à l’unanimité.

Le Conseil fédéral a présenté un programme d’armement 1999 d’un montant total de CHF 1.019 milliard s’inscrivant dans la tendance à la baisse des dernières années (notamment 296 millions de moins qu’en 1998). Les postes les plus conséquents du programme sont la deuxième étape d’acquisition du système de surveillance de l’espace aérien et de conduites des opérations aériennes Florako (CHF 239 millions), l’achat de 105 chars de grenadiers à roues pour l’infanterie (132 millions), de divers équipements de communication (246 millions), de munitions cargo de 15.5 cm et de projectiles à submunitions de 12 cm (195 millions) et enfin d’une nouvelle génération de camions (85 millions). Conséquence des mesures d’économie décidées par la Confédération, on trouve dans ce programme des acquisitions prévues à l’origine pour l’année précédente comme les appareils radio et les projectiles à submunitions. De même, l’achat d’un système de déminage prévu pour 1999 a été reporté à une date ultérieure. Les achats en Suisse représentent 45% de ce programme, ou 76% si l’on tient compte des commandes compensatoires.

Contrairement à ce qui s’était produit l’année précédente, le parlement n’a pas réduit le programme d’armement. Le fait que celui-ci soit déjà le plus bas depuis 1987 a été abondamment mis en avant par ses partisans. Néanmoins, des voix se sont fait entendre au Conseil national pour que le nombre de nouveaux hélicoptères Super Puma soit diminué de quelques unités. Le problème de la comptabilité de Florako avec l’aviation civile suisse et les systèmes étrangers a également été évoqué, mais sans conséquences sur le vote final. Quant au Conseil des Etats, il a accepté le programme sans aucune opposition.

Le Conseil national, à une confortable majorité, n’a pas donné suite à une initiative parlementaire du socialiste vaudois Pierre Chiffelle qui préconisait d’inscrire dans la Constitution un droit de référendum en matières de dépenses d’armement. Le projet prévoyait que tout crédit de plus de 200 millions CHF destiné à l’armement pourrait être soumis à la sanction du peuple suisse. La CPS a refusé de se rallier aux arguments de l’initiant par quatorze voix contre neuf. Elle a notamment souligné qu’il ne serait pas très souhaitable de créer un référendum financier dans un seul domaine des dépenses de la Confédération, ni d’affaiblir le parlement en lui ôtant une de ses prérogatives. De plus, elle a considéré que le législatif était tout à fait à même de s’opposer à certaines dépenses d’armement, comme il l’avait fait en 1997 en refusant un crédit pour des obusiers blindés.

Le Conseil fédéral a présenté un programme d’armement 1998 d’un montant total de CHF 1.315 milliard (soit 58 millions de moins que l’année précédente). Les postes les plus importants sont l’acquisition d’un nouveau système de surveillance de l’espace aérien et de conduite des avions Florako (CHF 489 millions) et l’achat de 12 nouveaux hélicoptères de transport Super-Puma (320 millions) ainsi que de 9 systèmes d’exploration électroniques tactiques (166 millions). Soixante-deux millions seront consacrés à l’équipement des postes sanitaires. Initialement estimé à 1.6 milliard, le programme a dû être revu à la baisse suite aux arrêtés imposant des mesures d’économie. La conséquence directe de cette diminution a été le report à une date ultérieure de plusieurs projets figurant dans un premier temps à ce programme. L’artillerie est particulièrement touchée puisqu’elle ne disposera pas des nouvelles munitions cargo de 12 cm pour les lance-mines ainsi que d’une deuxième série de canons de forteresse de 15.5 cm Bison. L’acquisition de petits appareils radios SE-135 et SE-138 a également été différée.

Première chambre à examiner le programme d'armement 1997, le Conseil national a focalisé son attention sur le poste relatif aux obusiers blindés. En effet, alors que les autres dépenses recevaient l'aval des députés, une coalition inhabituelle de représentants libéraux et roses-verts ont proposé de supprimer le crédit de CHF 447 millions destiné à la modernisation des pièces d'artillerie. A titre de principal grief invoqué contre les obusiers blindés, il fut souligné que ces derniers n'étaient plus adaptés, depuis la fin de la guerre froide, à l'état de la menace militaire. Il fut en outre relevé que cette dépense avait été agendée par le DMF dans le seul but d'éviter que la décision de reporter à 1998 l'achat du nouveau système de surveillance de l'espace aérien n'induise une diminution du budget militaire difficilement réversible par la suite. Finalement, lors du vote sur le crédit d'ensemble, une proposition intermédiaire du démocrate-chrétien Hess (ZG) suggérant de diminuer le montant relatif de 162 millions fut adoptée, malgré l'opposition du chef du DMF, des radicaux, des indépendants et des députés UDC. Devant se prononcer sur la coupure proposée par leurs pairs, les sénateurs avalisaient à la quasi-unanimité la mesure. Rappelons que jamais depuis l'affaire des Mirages en 1965, le parlement n'avait décidé de diminuer les crédits destinés au programme d'armement.

Le Conseil fédéral a présenté un programme d'armement 1997 d'un montant total de CHF 1.535 milliard (soit 60 millions de moins que l'année précédente). Plus de la moitié des dépenses prévues concerne des améliorations de l'efficacité au combat de matériel déjà acquis. Les postes les plus importants portent sur des modifications d'obusiers blindés (CHF 447 millions) et d'appareils de conduite du tir (270 millions). CHF 224 et 99 millions doivent servir à l'acquisition respectivement de systèmes intégrés de conduite des feux d'artillerie et de véhicules d'exploration. Le solde des dépenses prévues a trait aux domaines du combat par le feu (amélioration des engins guidés antichars), de l'instruction (simulateurs pour conducteurs de camion), de la mobilité de l'armée (ponts et véhicules tout-terrain) et de l'équipement général (munitions nébulogènes, lance-grenades).

La Chancellerie fédérale a fait savoir que l'initiative «pour une armée suisse dotée d'animaux» n'avait pas été déposée dans les délais impartis pour la récolte des signatures.

Le Conseil des Etats a à son tour adopté sans opposition le programme d'armement. Il a rejeté une proposition du socialiste Gentil (JU) demandant de supprimer le poste consacré à l'acquisition de systèmes d'exploration électronique. Contrairement à l'opinion défendue par le conseiller aux Etats jurassien, la majorité des sénateurs a en effet estimé que ce système avait fait les preuves de sa grande efficacité.

Le Conseil national a transmis comme postulat une motion Fritschi (prd, ZH) demandant au gouvernement de proposer une modification du régime financier en matière d'acquisition de matériel militaire. Le motionnaire demande notamment que le parlement soit à l'avenir appelé uniquement à voter des programmes d'investissement pluriannuels, la réalisation de ces programmes étant laissée à l'appréciation de l'exécutif. Selon le député zurichois, une telle mesure permettrait d'accélérer la procédure d'acquisition de matériel militaire, évitant ainsi que le matériel commandé ne soit déjà dépassé au moment de sa livraison. De concert avec le gouvernement, la majorité de la grande chambre a estimé que si la proposition du motionnaire ne manquait pas d'intérêt, elle avait cependant le défaut de lier les mains du parlement; une fois le programme pluriannuel adopté, celui-ci ne pourrait plus revenir sur sa décision, et ce même si la situation exigeait de le faire.

Au Conseil national, la majorité des députés a facilement adopté le programme. Les conseillers nationaux ont notamment rejeté une proposition écologiste de ne pas entrer en matière sur le projet du gouvernement. Ils ont également écarté une proposition de la minorité socialiste de la commission de la politique de sécurité invitant le plénum à diminuer de CHF 300 millions le montant du programme eu égard aux vraisemblables réductions d'effectifs d'ici à 2005. Une proposition Günter (ps, BE) de renoncer à l'achat des chars de grenadiers destinés à la future police militaire n'a pas connu plus de succès. La majorité bourgeoise a souligné que les acquisitions prévues par l'exécutif étaient indispensables. Elle a également fait valoir que le DMF était le département à avoir accompli le plus d'efforts en matière d'économies. Au sujet de l'acquisition des chars destinés à la police militaire, le conseiller fédéral Adolf Ogi a relevé que ces derniers ne seraient pas équipés de mitraillettes en cas d'utilisation dans des opérations de maintien de l'ordre. En outre, ils serviraient essentiellement au transport de blessés ou à l'érection de barrages.

Le Conseil fédéral a présenté un programme d'armement 1996 d'un montant total de CHF 1.594 milliard. Le poste principal est occupé par l'acquisition de nouveaux appareils radio (CHF 490 millions). Les deux autres postes les plus importants portent sur l'achat de la deuxième série de chars de grenadiers à roues pour un montant de CHF 284 millions et sur l'acquisition de systèmes d'exploration électronique (174 millions). Le solde des dépenses prévues a trait aux domaines de la défense aérienne, de la conduite et des transmissions ainsi qu'à celui des munitions et de l'équipement (vestes pare-balles).

Le DMF a présenté les nouvelles lignes de sa politique d'acquisition de matériel militaire. Dorénavant, les commandes ne se feront plus en fonction de critères de politique régionale ou de politique de l'emploi, mais seront attribués au plus offrant. Le Groupement de l'armement a néanmoins précisé que les soumissionnaires de régions plus faibles économiquement ou de régions à fortes nuisances militaires auraient la priorité en cas d'offres comparables.

De ce programme d'armement, seul le poste concernant l'achat de drones d'exploration a suscité des discussions au sein des deux chambres, la presse ayant révélé que l'entreprise suisse Oerlikon-Contraves – auprès de laquelle il était prévu de passer cette commande – avait fait une offre d'un montant nettement inférieur (de CHF 100 à 150 millions selon les différentes estimations) à l'armée hollandaise pour des drones similaires. Le chef du DMF a expliqué que cette différence de prix se justifiait en grande partie par des différences dans le matériel commandé ainsi que par la prise en compte, dans l'offre faite à la Suisse, du renchérissement et de la TVA. Reconnaissant qu'une petite différence subsistait encore malgré la prise en compte de ces éléments, Kaspar Villiger a ajouté que la défense de l'industrie militaire suisse valait bien un effort financier. Le Conseil des Etats, satisfait de ces explications, a voté à l'unanimité le programme proposé. Au Conseil national, les arguments du gouvernement n'ont en revanche pas convaincu dans la même mesure. Estimant que la différence de prix était supérieure à celle avancée par l'exécutif et doutant en outre de l'utilité de cet achat, les socialistes, de concert avec la Lega, ont proposé de voter le programme d'armement, suppression faite du poste concerné. Le conseiller national Epiney (pdc, VS) suggéra, quant à lui, de voter le programme d'armement, déduction faite de la différence de prix entre les deux offres, ainsi que d'instituer une commission neutre d'experts chargée d'évaluer la justesse du prix proposé. Ces propositions ont été largement rejetées, la proposition Epiney recueillant néanmoins le plus de voix. Une troisième proposition, émanant des écologistes, de ne voter que les 27 millions prévus pour l'aide en cas de catastrophe fut encore plus largement balayée. Aussi, finalement, c'est à une large majorité que l'ensemble du programme a été à son tour adopté par la Chambre du peuple.

Le Conseil national a transmis un postulat Pini (prd, TI) demandant au gouvernement de distribuer les commandes en matière d'armement de manière à en faire bénéficier prioritairement les régions les plus défavorisées économiquement.

Une initiative populaire a été lancée en faveur du maintien de l'utilisation d'animaux (et notamment de pigeons voyageurs) au sein de l'armée.

Le Conseil fédéral a présenté un programme d'armement 1995 d'un montant total de CHF 1.342 milliard. Le poste principal de ce programme est occupé par l'acquisition de différents systèmes de transmissions, d'exploration et de guerre électronique (dont notamment 28 drones d'exploration 95) pour la somme de CHF 608.5 millions. Le second poste (434 millions) concerne le combat par le feu, au sujet duquel il est prévu d'améliorer l'efficacité de 165 obusiers blindés M-109 et d'acheter des cartouches à charge creuse 95 pour le lance-roquettes. Dans le domaine de la mobilité, le gouvernement envisage encore de doter l'armée de ponts flottants (CHF 211 millions). Pour ce qui est de l'instruction, CHF 61.5 millions devraient être consacrés à l'acquisition de 750 simulateurs de tir pour le lance-roquettes. Enfin, dans le cadre de l'équipement général, CHF 27 millions devraient être affectés à l'achat de matériel pour le régiment d'aide en cas de catastrophe.

Parmi les réformes de l'armée, la suppression des pigeons voyageurs a fait un certain bruit. Le DMF a en effet estimé que ce moyen de communication ne répondait plus aux besoins actuels. Les défenseurs de cette institution ont vivement protesté et ont même songé un instant à lancer une initiative populaire à ce sujet.

Conséquence de l'acquisition du nouvel avion de combat, aucun programme d'armement n'a été prévu en 1994.

Der Nationalrat stimmte dem Rüstungsprogramm integral und mit deutlichem Mehr zu. Streichungsanträge Maurer (svp, ZH), Hollenstein (gp, SG) und Haering Binder (sp, ZH) bezüglich der Kredite für die Ausgangsuniformen, die Beschaffung von Simulatoren für die Gefechtsausbildung am Sturmgewehr 90 sowie die Einführung des Waffensystems Bison hatten keine Chance. Der Ständerat nahm das Rüstungsprogramm 93 einstimmig an.

Im Anschluss an seine Debatte über das Rüstungsprogramm 93 behandelte der Nationalrat eine Motion der SP-Fraktion, die einen dringlichen Bundesbeschluss zur Umstellung der Rüstungsbetriebe auf eine zugleich zivile, soziale und ökologische Produktion forderte. In seiner Antwort lehnte der Bundesrat aus ordnungspolitischen Gründen eine interventionistische grossflächige Rüstungskonversionspolitik ab, sagte aber seine Bereitschaft zu, die mit dem unvermeidlichen Stellenabbau in den Bundesbetrieben verbundenen Härten wo immer möglich zu mildern. Auf seinen Antrag wurde die Motion lediglich als Postulat überwiesen.

Ende Jahr orientierte das EMD über die Neustrukturierung der eidgenössischen Munitionsbetriebe. Thun wird demnach Sitz des Managements einer neuen eidgenössischen Munitionsfirma, deren Produktionsstätten sich in Thun, Wimmis, Altdorf und Aubonne befinden. Mit dieser Restrukturierung ist ein weiterer Arbeitsplatzabbau von 300 Stellen in Thun und Altdorf verbunden.

Für Beschaffungen verschiedenster Art beantragte der Bundesrat dem Parlament CHF 1.947 Mrd. Die grössten Brocken waren 205 Radschützenpanzer Piranha (CHF 305 Mio.), 200 Militärlieferwagen Duro (CHF 288 Mio.), 16 Artilleriegeschütze Bison plus Munition (CHF 189 Mio.) sowie 1'200 geländegängige Personenwagen (CHF 89 Mio.). Mit CHF 286 Mio. soll die Ausrüstung aller Armeeangehöriger mit der neuen Kampfbekleidung weitergeführt werden. CHF 114 Mio. wurden für eine erste Tranche von neuen Ausgangsuniformen vorgesehen. Sie waren ins Rüstungsprogramm aufgenommen worden, um dem Parlament einen Grundsatzentscheid zu ermöglichen. Die Arbeitsgruppe Armeereform hatte einen Verzicht empfohlen. Wie Bundesrat Villiger ausführte, soll mit diesen Beschaffungen die persönliche Ausrüstung der Armeeangehörigen erneuert, die Mobilität und Flexibilität der Armee vergrössert und mit der Beschaffung von Simulatoren die Ausbildung von Infanterie und Fliegerabwehr verbessert und umweltschonender gestaltet werden. Das Rüstungsprogramm 93 sei mit einem Inlandanteil von 80% ausgesprochen beschäftigungswirksam, führte der Chef des EMD aus, und im Rahmen der real um rund 25% gekürzten Rüstungsausgaben finanzierbar. Als Folge der Beschaffung von 34 F/A-18-Kampfflugzeugen werde zudem 1994 kein Rüstungsprogramm vorgelegt.