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A l'occasion du lancement d'une campagne de sensibilisation, le WWF a présenté fin août une carte rendant compte des différentes agressions polluantes que subissent les sols en Suisse. Premier document du genre à couvrir l'ensemble d'un pays, cette carte - réalisée par l'Institut de géographie physique et d'écologie du paysage de Hannover (D) - nous informe que 38% des sols naturels (soit 12'000 km2 sur les 33'000 km2 que couvre la Suisse) seraient touchés: 8 à 10% seraient complètement détruits, 25% pollués chimiquement ou endommagés par des activités mécaniques, alors que les 3% restants seraient menacés par l'érosion ou par la disparition de zones marécageuses. Devant pareil constat, le WWF a demandé notamment la mise hors zone de 48'000 hectares de surfaces constructibles.

carte des différentes agressions polluantes

Poursuivant son examen de la LPE, la Chambre du peuple s'est ensuite penchée sur les dispositions relatives à la gestion des déchets et à la protection des sols. En se prononçant notamment pour la suppression des compétences que le projet de loi octroyait à la Confédération dans les domaines de l'assainissement des décharges contrôlées et autres sites pollués, d'une part, ainsi que des moyens de lutte contre l'érosion et le compactage des sols, d'autre part, la majorité des députés manifestait clairement sa volonté de laisser l'entier des prérogatives en la matière aux cantons. Cette optique fédéraliste, qui aurait sans doute conduit à la mise sur pied de vingt-six législations différentes, n'a toutefois pas été retenue dans la version finale de la loi, suite à l'opposition de la Chambre haute. Le débat fleuve sur la révision de la LPE au sein du Conseil national s'est en outre concentré sur l'introduction de taxes d'incitation, principale innovation consacrée par le projet de loi. Sur ce point, la Chambre du peuple a suivi la voie tracée par le Conseil des Etats puisqu'il a adopté les conditions-cadres régissant le prélèvement de telles taxes sur les composés organiques volatils (COV) et les huiles de chauffage extra-légères, tout en renonçant dans l'immédiat à utiliser ces instruments dans l'agriculture. Le Conseil national a néanmoins transmis une motion de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie (Ceate) du Conseil des Etats prévoyant d'introduire, d'ici cinq ans, des taxes d'incitation sur les engrais minéraux, les excédents d'engrais de ferme et de produits pour le traitement des plantes au cas où les instruments actuels de politique environnementale et de politique agricole ne permettraient pas d'atteindre les objectifs fixés.

Revison des Umweltschutzgesetzes

Les chercheurs de la Station fédérale de recherches en chimie agricole et sur l'hygiène de l'environnement de Liebefeld (BE) se sont penchés sur le problème de la pollution des sols et des cours d'eau liée à l'utilisation intense d'engrais minéraux dans l'agriculture. Parmi les chiffres les plus marquants de leur étude, celle-ci révèle que plus des trois quarts (77%) des quelque 180'000 tonnes d'azote qui sont annuellement utilisées dans le domaine agricole se dispersent dans la nature et vont ainsi polluer l'environnement. Les pertes de phosphore ne sont guère moins élevées puisqu'elles sont chiffrées à 72% de l'apport annuel global de cette substance fertilisante. Au vu de ces résultats, l'étude conclut à la nécessité impérative de réduire l'usage des engrais minéraux et d'encourager les productions intégrée et biologique.

utilisation intense d'engrais minéraux

Le DMF a rendu public un rapport intermédiaire sur la pollution du sol occasionnée par les activités militaires. Onze places d'armes ont été analysées à cet effet. Il ressort de l'étude que si aucun problème n'est à relever près des positions de tir, il en va autrement pour ce qui est des zones des buts: 40% des échantillons prélevés présentent des dépassements des valeurs indicatives pour les teneurs en plomb et en cuivre. Le DMF a souhaité relativiser ces résultats en affirmant que la concentration de polluants n'était pas forcément déterminante, mais qu'il s'agissait également d'examiner leur répartition spatiale ainsi que les processus de dissolution et de transport.

activités militaires

Die im Auftrag des BUWAL durchgeführte Studie über den Dünger- und Pflanzenbehandlungsmitteleinsatz in Hobbygärten zeigte auf, dass in Familiengärten bis zu dreimal mehr Dünger und bis zu zehnmal mehr Pflanzenschutzmittel als nötig eingesetzt werden. Durch bessere Information bezüglich Einsatzmenge und biologische Hilfsmittel soll in Zukunft diese Bodenbelastung gesenkt werden.

Dünger- und Pflanzenbehandlungsmitteleinsatz in Hobbygärten

Zehn Jahre nach Verabschiedung des Umweltschutzgesetzes zog das BUWAL Bilanz über den Erfolg der verschiedenen Massnahmen in den einzelnen Umweltbereichen. In der Luftreinhaltung wurde eine Reduktion der Schwefeldioxide (SO2) um ca. 56% festgestellt, die Emissionen von Stickoxid und Kohlenwasserstoff konnten zwar auch gesenkt werden, erreichten aber die gesteckten Ziele noch nicht. Als Erfolg bezeichnete das BUWAL auch die Verminderung der Siedlungsabfälle mittels neuer Abfallbewirtschaftungskonzepte sowie die Anwendung der Umweltverträglichkeitsprüfung (UVP). In den Bereichen Boden- und Lärmschutz wurden bisher die nötigen Erhebungen in Form eines nationalen Beobachtungsnetzes resp. von Katastern durchgeführt, was die Grundlagen für die Erarbeitung von weiteren Massnahmen bildete.

Bilanz über den Erfolg der verschiedenen Massnahmen in den einzelnen Umweltbereichen

Die ersten Ergebnisse des nationalen Bodenbeobachtungsnetzes (Nabo) der Periode 1985-1991 ergaben, dass auch in sehr abgelegenen Gebieten der Schweiz, durch die Luftschadstoffverfrachtung bedingt, keine völlig unbelasteten Böden mehr existieren. Freilich konnten gesamtschweizerisch nur wenige Standorte mit gefährlich hohem Schadstoffgehalt ausfindig gemacht werden. Von den 102 untersuchten Standorten wiesen vier überhöhte Werte an Blei und Cadmium auf, sechs an Kupfer, fünf an Nickel sowie je einer an Kobalt und Chrom. An den betroffenen Standorten wird die Bodenfruchtbarkeit längerfristig beeinträchtigt und die Schadstoffe könnten in die Nahrungskette gelangen. Das Nabo erfasste jedoch nicht die besonders verschmutzten Böden; diese werden von den Kantonen aufgespürt und saniert. Die vielerorts festgestellten hohen Werte an Fluor standen jedoch mit höchster Wahrscheinlichkeit nicht in Zusammenhang mit menschlicher Einwirkung, sondern haben ihren Ursprung im Muttergestein.

Gesamtschweizerischen Messnetzes zur Beobachtung der Bodenbelastung mit Schadstoffen (NABO)

Die Revision des USG sieht unter anderem auch ergänzende Vorschriften im Bereich des Bodenschutzes vor. Einerseits soll der Boden vor mechanisch-physikalischen Belastungen, insbesondere vor Erosion und Verdichtung, geschützt werden. Andererseits ist eine Regelung zur Sanierung von belasteten Böden, deren Fruchtbarkeit beeinträchtigt ist oder deren Nutzung Menschen, Tiere oder Pflanzen gefährdet, vorgesehen.

Revison des Umweltschutzgesetzes

Von den ca. 40'000 in der Schweiz festgestellten Altlastverdachtsflächen gelten gemäss einer Schätzung des BUWAL etwa 80% als unbedenklich. Allerdings müssten einzig für die Sanierung der 500 schlimmsten Giftgruben über CHF 2 Mia aufgewendet werden, um keine Trinkwasserverseuchung und keine Schadstoffübertragung in die Nahrungskette zu riskieren.

Altlastverdachtsflächen

Genève, premier canton a avoir créé un réseau d'observation des sols couvrant tout son territoire, a rendu public le résultat des mesures effectuées. Des concentrations élevées, mais pas alarmantes, de certains métaux lourds ont pu être décelées. Cependant, la généralisation de l'essence sans plomb et de l'agriculture intégrée devrait permettre d'y remédier au moins partiellement. Globalement, la situation a été considérée comme satisfaisante.

Réseau d'observation des sols du canton de Genève

L'OFEFP (Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage), par la publication de son rapport sur «l'état de l'environnement en Suisse 1990», a entamé un cycle de comptes rendus périodiques sur l'état et les changements de l'environnement en Suisse. Cet ouvrage, après avoir fait l'historique des modifications environnementales au vu de l'évolution démographique et économique du pays depuis 1950, et montré les buts et principes de sa politique en la matière ainsi que l'état de sa législation, passe en revue les divers domaines de la politique de l'environnement (sol, air, eau, déchets, bruit, etc.), décrivant leur évolution, leur état, les résultats obtenus ou les tâches à effectuer.

rapport sur "l'état de l'environnement en Suisse 1990"

Als wohl wichtigste Arbeit auf dem Gebiet der Raumplanung konnte im Berichtsjahr das vom Bundesrat 1985 beim Nationalfonds in Auftrag gegebene Nationale Forschungsprogramm «Boden», welches insgesamt in 67 Projekten gegen 150 Forschende beschäftigt hatte, abgeschlossen und der Öffentlichkeit vorgestellt werden. Die im Schlussbericht zusammengefassten Massnahmen für eine neue «Kultur» im Umgang mit dem Boden postulieren folgende Grundsätze:

– Stärkere Nutzung des bestehenden Verdichtungspotentials in den äusseren Stadtquartieren, Vorortsgemeinden und mittleren urbanen Zentren, vor einer Neuerschliessung weiteren Baulandes sowie regionale Anpassung der Bauvorschriften an eine derartige innere Erneuerung und Verdichtung.

– Begrenzung des Wachstums "nach aussen" durch eine engere Umschreibung der Bauzone sowie die Verschärfung der Vollzugsinstrumente durch die Einführung einer bundesrechtlichen Enteignungskompetenz zur Durchsetzung zonenkonformer Nutzung und eine mittelfristige Kontingentierung der Siedlungsfläche; Konkretisierung und Abstimmung der Verkehrs- und Siedlungsentwicklung in den kantonalen Richtplänen und Förderung des raumsparenden öffentlichen Verkehrs durch höhere Treibstoffkosten.

– Veröffentlichung von Handänderungen und Preisen sowie Einführung einer Bodenpreisstatistik des Bundes; angemessene Abschöpfung der durch die konzentrierte Besiedlung anfallenden höheren Bodenerträge und deren Verwendung für öffentliche Aufgaben; Verstärkung der Wohnhilfe des Bundes und deren Ausrichtung auf raumsparende Massnahmen, etwa zur Gewinnung zusätzlicher Wohneinheiten in bestehenden Gebäuden.

– Reduktion oder gänzliches Verbot der vom Boden nicht abbaubaren Schadstoffe, insbesondere Bekämpfung der umweltschädigenden Düngung, und Erweiterung des Leistungsauftrags an die Landwirtschaft durch ökologische Aspekte. Erhaltung naturnaher Lebensräume für Tiere und Pflanzen durch Inventarisierung der bestehenden Gebiete und deren Vergrösserung auf etwa das Doppelte.

Nationales Forschungsprogramm "Boden"

Le Conseil fédéral a pris connaissance des résultats de la procédure de consultation sur la révision de la loi sur la protection de l'environnement (qui prévoit notamment l'introduction de nombreuses taxes incitatives) et les a considérés comme globalement positifs. Il a même jugé opportun d'ajouter des dispositions en faveur de la protection des sols, ainsi que la notion de "responsabilité objective aggravée" en cas d'atteinte à l'environnement.

révision partielle de la LPE

Le Conseil fédéral a mis en vigueur, le 1 er avril, l'ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs (OPAM), dont le but est de protéger l'homme et l'environnement contre les accidents pouvant survenir dans des installations ou entreprises manipulant des substances dangereuses (produits chimiques ou micro-organismes), ainsi que dans leur transport. L'exploitant est considéré comme entièrement responsable et doit, à cet effet, prendre toutes les mesures utiles afin de réduire les risques au maximum. Son activité doit se faire en collaboration avec les cantons, auxquels il doit soumettre un rapport sur les mesures prises. L'autorité cantonale a tout pouvoir d'en exiger de supplémentaires si elle les estime indispensables. Avec ce texte, la loi sur la protection de l'environnement voit entrer en vigueur la dernière de ses ordonnances importantes.

ordonnance sur la protection contre les accidents majeur

L'analyse des résultats de l'étude menée par le Réseau national de mesures pour l'observation de la charge du sol en polluants (NABO) a été entamée. Un rapport partiel, effectué à partir d'échantillons provenant de 41 emplacements, a révélé que la teneur des sols agricoles et forestiers en cadmium, cuivre, nickel, plomb et zinc est généralement inférieure aux valeurs indicatives fixées dans l'ordonnance sur les polluants du sol.

Gesamtschweizerischen Messnetzes zur Beobachtung der Bodenbelastung mit Schadstoffen (NABO)

Le Conseil national rejeta également l'initiative parlementaire du groupe AdI/PEP proposant une loi fédérale concernant les mesures préventives dans l'industrie chimique (ou loi sur l'industrie chimique). Ce texte avait pour but de réduire les risques que constituent la production et le stockage en stipulant qu'ils devaient se faire de manière à ne pas pouvoir contaminer les eaux et les sols et à limiter au maximum la pollution de l'air. Il visait encore, entre autres, à réglementer rigoureusement la responsabilité des entreprises par l'application stricte du principe de causalité. La grande chambre a estimé qu'il était préférable que de telles règles de sécurité concernent toutes les activités mettant en danger l'environnement et non seulement l'industrie chimique. Considérant que le gouvernement s'était déjà lancé dans l'élaboration de telles dispositions, les députés ont jugé cette initiative sans objet.

loi fédérale concernant les mesures préventives dans l'industrie chimique

Le Conseil fédéral, dans le but de protéger les sols par une diminution des apports en polluants, a décidé de renforcer les prescriptions concernant les engrais et a mis en consultation, à cet effet, une modification de l'annexe sur les engrais de l'Osubst. Il s'agit notamment de diminuer la teneur en métaux lourds, en particulier en cadmium, de ces produits, et d'en réduire le volume épandu par hectare et par année.

modification de l'annexe sur les engrais de l'Osubst

Suite à un postulat de H. Hubacher (ps, BS) transmis par le Conseil national en 1988 et demandant au gouvernement l'établissement d'un rapport sur l'état de l'eau potable en Suisse et les mesures nécessaires à mettre en oeuvre, l'OFEFP a publié, en début d'année, un document intermédiaire sur l'exploitation des données collectées jusqu'ici. Il en ressort que, même si la qualité de l'eau est globalement satisfaisante, des atteintes dues aux nitrates, provenant en grande partie de l'agriculture, sont à remarquer. Concernant d'autres substances, des examens plus approfondis sont encore nécessaires pour dresser un bilan précis.

Belastung des Trinkwassers durch Schadstoffe