Rétrospective annuelle APS 2021
Marc Bühlmann, Anja Heidelberger, Marlène Gerber
(Traduction: Karel Ziehli)
Que restera-t-il dans la mémoire collective de l’année écoulée? Une lecture des aperçus de tous les domaines thématiques d’Année Politique Suisse (APS) fait ressor-tir trois points principaux qui se retrouvent dans de nombreux domaines: la pandémie de Covid-19, les discussions sur les clivages dans la société et les effets de la démocratie directe.
Le Covid-19 a bousculé tant la politique, la société que les médias. Des heures de délibérations au Parlement, des critiques virulentes à l'encontre des mesures, deux référendums et un flot d'articles dans les médias qui suivait les vagues de contagion: aucun autre sujet que la pandémie n'a autant animé, sur une période aussi longue, les débats l'année dernière. Les contestations sur les mesures prises contre le virus ont souvent été considérées comme l’indice d’une division de plus en plus marquée au sein de la société. Comme ce fut déjà le cas lors de précédentes années, les clivages se sont notamment manifestés en raison de la démocratie directe, qui n’a pas seulement donné lieu à des campagnes émotionnelles, mais a également révélé des différences de point de vue entre différents groupes de population. C’est pour cela que, dans l’ensemble, il n’y avait pas de consensus parmi les commentatrices et commentateurs sur le fait de savoir si la démocratie directe tend à renforcer les clivages ou si, au contraire, elle ne dévoilerait pas simplement des clivages déjà exis-tants, contribuant peut-être même à les atténuer.
Covid-19
2021 a été une année durant laquelle le Parlement s’est confronté à la pandémie de Covid-19, en menant des révisions de la Loi Covid-19 en fonction de l’évolution de la situation. Il s'est penché à trois reprises sur une actualisation des mesures, avec, à chaque fois, de vives discussions sur la meilleure manière de faire face à la pandémie. Les débats qui ont suivi la première révision achevée en décembre 2020 et qui ont mené, déjà au printemps 2021, à la deuxième révision de la Loi Covid-19, auront été particulièrement houleux. Ceci d’autant plus que ces débats ont eu lieu au plus fort des discussions sur les étapes d’ouverture après la deuxième vague de Covid-19. Lors de la troisième (session d’été) et particulièrement lors de la quatrième révision (session d’hiver), le Parlement, suivant la réalité épidémiologique, décidera de prolonger certaines des mesures existantes au-delà de la validité initiale de la Loi Covid-19, qui se limitait à fin 2021.
Les nombreux débats publics, parfois violents, sur le Covid-19 ont montré à quel point le Parlement est un miroir de la société. Par deux fois, un référendum a été lancé, respectivement contre la Loi Covid-19 et l’une de ses révisions. L’association des « Amis de la Constitution » – l’un des nombreux nouveaux mouvements politiques de protestation nés lors de ces derniers mois suite à la pandémie – a réussi à récolter suffisamment de signatures. On en est donc arrivé à la situation paradoxale où l’on votait en juin, puis en novembre, sur une loi qui avait déjà été révisée entre-temps. Dans les deux cas, le corps électoral approuvera toutefois la loi à plus de 60 pour cent. Ces deux campagnes de votation, parfois très émotionnelles et accompagnées de nombreuses manifestations organisées par des personnes se montrant critiques quant aux mesures prises, ont montré l'impossibilité d'aborder la crise sous une forme qui satisfasse toutes les parties. Le thème de la vaccination s'est révélé être la principale pomme de discorde: alors qu'au début de la pandémie, on espérait encore pouvoir mettre rapidement fin à la crise en recourant largement à la vaccination, il a été assez vite clair que le scepticisme relativement large à l'égard de la vaccination, révélé très tôt par les sondages, ne pourrait pas être complètement dissipé ni même éliminé. Fin 2021, près d'un tiers de la population suisse n'était pas vaccinée contre le Covid-19, un record en Europe.
Les débats autour du Covid-19, influencés par de nombreuses groupes d’intérêt, n'ont toutefois pas uniquement porté sur la vaccination. Le fédéralisme et la question des compétences des cantons en cas de pandémie ont également fait l'objet de joutes verbales régulières: Les cantons peuvent-ils être considérés comme des laboratoires d'idées nouvelles et innovantes, même en temps de crise, ou est-il préférable de prendre des décisions centralisées dans ce genre de situation? Le Covid-19 a également donné lieu à de nombreuses controverses dans le cadre de la politique économique, qui a certes donné lieu à moins de travail pour le Parlement que l’année précédente (cf. figure 2 sur les affaires parlementaires traitées en annexe), mais qui a donné lieu à des débats parfois mémorables qui ont eu lieu sur la question de savoir quand les terrasses des restaurants pourraient ouvrir ou de quelle manière la sortie du confinement devait être réglée, notamment pour ne pas restreindre plus que nécessaire le tourisme. Les discussions entre les partisan.ne.s et les opposant.e.s du port obligatoire du masque et des stratégies de test dans les écoles, tout comme celles entourant les mesures de soutien au monde culturel ont également été houleuses.
Mais la pandémie a également eu des répercussions dans d'autres domaines. Grâce à l'augmentation des allocations pour cas de rigueur, la bataille autour des loyers commerciaux a été nettement moins houleuse cette année que l'année précédente. L'école de recrues du printemps, qui s’est déroulée pendant une courte période sous forme d’enseignement à distance, a suscité un certain amusement. Enfin, la pandémie a donné un véritable coup de fouet à la mise en place du télétravail et, plus généralement, à la flexibilisation et à la numérisation du monde du travail; aspects sur lesquels la Confédération souhaite servir d'exemple.
Au vu de tous ces débats politiques et sociétaux, il n'est guère surprenant de constater qu'aucun autre sujet n'ait suscité autant d'attention dans la presse écrite que la pandémie et les événements qui y sont liés (cf. figure 1 sur l’évolution des médias en annexe). La proportion d'articles consacrés à ce thème a, certes, légèrement diminué par rapport à l'année précédente, mais près d'un article de presse sur cinq documenté par APS en 2021 était consacré au Covid-19. Il est intéressant de consta-ter que les variations dans la couverture médiatique évoluent presque parallèlement à l'évolution du nombre de cas (cf. figure 4 en annexe).
En revanche, le soutien financier aux transports publics – fortement touchés par la crise du Covid-19 en raison de la baisse du nombre de passagers – n'a guère fait parler de lui dans les médias. Le financement des conséquences liées à la crise, pour lequel le Parlement a accordé près de CHF 25 milliards pour l'année 2021 - dont la majeure partie pour les indemnités de chômage partiel et de perte de gain – n'a guère fait l'objet de discussions dans les médias. Les discussions médiatiques se sont, tout au plus, brièvement enflammées lorsque des revendications ont été émises d'utiliser les bénéfices additionnels de la Banque nationale afin d’atténuer les conséquences de la pandémie.
Des conflits exacerbés
Par rapport aux années précédentes, les discussions sur l'aggravation de différents conflits, voire sur une éventuelle division de la société, ont été particulièrement virulentes en 2021. Beaucoup d’encre a ainsi été utilisée pour rendre compte des nombreuses manifestations des opposantes et opposants aux mesures de lutte contre le Covid-19. Plusieurs villes, mais Berne en particulier, ont été touchées par ces événements, débouchant parfois sur des débordements et des interdictions de manifester. Les médias ont, ainsi, redouté une radicalisation croissante des opposantes et opposants aux mesures. Elles et ils craignaient toutefois eux aussi une division de la société, particulièrement suite à l’introduction du certificat obligatoire, les opposantes et opposants à cet outil disant se sentir exclus de la participation à la vie sociale. Dans la même veine, les chiffres publiés au printemps par Fedpol pour l'année 2020 ont montré que les menaces contre les autorités fédérales et les politiciens ont à nouveau augmenté avec l'apparition et la progression de la pandémie. La campagne de votation sur les initiatives agricoles au juin 2021 a également été source de nombreuses menaces contre les partisanes et partisans des deux textes.
Malgré les discussions bruyantes et enflammées autour des révisions de la loi Covid-19, il faut également garder à l'esprit que la Suisse est le seul pays où les votantes et votants ont eu la possibilité de se prononcer sur une partie des mesures de lutte contre la pandémie. Si la démocratie directe a récemment été accusée de créer de nouveaux clivages, il est tout à fait possible qu'elle permette, au contraire, de renforcer le débat social et peut-être même de mener à une objectivation de la politique. En ce sens, la possibilité de voter sur la politique de lutte contre le Covid-19 pourrait plutôt s’avérer être, du moins à moyen ou long terme, un exutoire de la pression politique accumulée.
En 2021, les opinions ne se sont pas seulement divisées sur les mesures appropriées pour lutter contre la pandémie de Covid-19. Comme lors d'autres votations ces dernières années, un fossé s'est également manifesté entre les villes et les campagnes lors de plusieurs scrutins. Outre les initiatives sur les pesticides et l’eau potable propre, ce fossé s’est également matérialisé lors du rejet surprise de la Loi sur le CO2. Suite à ces votations, le clivage ville-campagne a été politisé par l'UDC qui, dans le cadre du discours du 1er août, a mis en évidence une rupture entre la ville et la campagne, attribuant cette situation à la «politique des parasites» pratiquée par les villes et à l'arrogance urbaine de la «gauche caviar et [des] moralisateurs verts».
La plupart des clivages qui ont fait l'objet de discussions en 2021 étaient toutefois loin d'être nouveaux. Les dissensions en matière de politique climatique, en particulier, avaient au contraire donné lieu à des débats politiques bien plus importants les années précédentes, notamment en 2019, par rapport à l'année sous revue, comme l'ont illustré tant le nombre de manifestations que la proportion d'articles de presse (cf. figure 1 en annexe) ou d'interventions déposées au Parlement sur ce thème (cf. figure 3 en annexe). La stratégie climatique de la Confédération reste peu claire après le rejet de la loi sur le CO2. Le rejet net de plusieurs interventions parlementaires sur les questions de durabilité et de la protection du climat dans l’économie financière indique que ce thème ne joue actuellement pas un rôle important dans ce secteur. Dans l'ensemble, la politique climatique semble avoir perdu un peu de sa virulence par rapport aux années précédentes. La forte attention portée aux questions de la protection de l’environnement dans le cadre de la votation de juin mentionnée précédemment constitue une exception (cf. figure 5 en annexe).
Un nouveau chapitre a été écrit sur un clivage exacerbé que la Suisse connait depuis longtemps: la question des relations avec l’UE. C'est notamment à cause d’un manque d’unanimité au sein de la politique intérieure sur la suite des opérations que les négociations sur l'accord-cadre avec l'UE ont pris fin. Il est certain qu’après cette rupture, l’avenir des relations avec l’UE reste très controversé. En ce qui concerne la politique énergétique, en particulier, des relations fonctionnelles avec l’organisation supranationale seraient d’une très grande importance, notamment pour éviter une éventuelle pénurie d’électricité, largement discutée cette année dans les médias et au sein de la politique. En plus, avec l'interruption des négociations sur l'accord-cadre, l'association de la Suisse au programme-cadre de recherche Horizon Europe 2021-2027 s'est à nou-veau éloignée.
Et quelle est l’ampleur du fossé qui subsiste en matière de politique d’égalité? Même si 50 ans ont passé suite à l'introduction du droit de vote et d'éligibilité des femmes, l'égalité effective n'est toujours pas atteinte, ce qui a récemment été soulignée dans le cadre de la session des femmes ou lors de la célébration officielle du «jubilé» du droit de vote. La question de savoir dans quelle mesure la toute première stratégie nationale pour l'égalité, présentée en avril par le Conseil fédéral, contribuera à améliorer la situation reste controversée. Par ailleurs, il reste encore beaucoup à faire au niveau cantonal et communal en ce qui concerne la représentation politique des femmes: Certes, une première a eu lieu à Neuchâtel en 2021 – pour la première fois, il y a plus de femmes que d'hommes dans un parlement cantonal –, mais le canton du Valais a nommé la même année un organe exclusivement masculin au gouvernement – une situation qui se retrouve dans six autres cantons (AG, AR, GR, LU, TI, UR).
Quelques exemples de l'année 2021 montrent que les débats sont finalement également le moteur de la politique et que les clivages ne restent pas éternellement irréconciliables. Ainsi, certains efforts visant à développer les énergies renouvelables ne rencontrent guère plus d'opposition au Parlement. L'amélioration de la protection sociale des paysannes semble elle aussi enfin susceptible de recueillir une majorité: Malgré la suspension de la Politique Agricole 22+, plusieurs interventions parlementaires visant à améliorer la situation des paysannes ont été adoptées à une large majorité.
Quelques exemples de l'année 2021 montrent que les débats sont finalement également le moteur de la politique et que les clivages ne restent pas éternellement irréconciliables. Ainsi, certains efforts visant à développer les énergies renouvelables ne rencontrent guère plus d'opposition au Parlement. L'amélioration de la protection sociale des paysannes semble elle aussi enfin susceptible de recueillir une majorité: Malgré la suspension de la Politique Agricole 22+, plusieurs interventions parlementaires visant à améliorer la situation des paysannes ont été adoptées à une large majorité. L'exemple de Moutier a également montré comment les fossés peuvent être comblés à long terme. La ville du Jura bernois a, en effet, décidé en mars 2021 de passer du canton de Berne au canton du Jura, ce qui n’a pas manqué de susciter un grand intérêt médiatique au niveau national, car cela mettait fin à un processus institutionnalisé de plusieurs décennies sur ladite «Question jurassienne». Cette thématique hautement émotionnelle aura ainsi finalement pu être réglée de manière pacifique. Le fait que le mariage pour tous – un sujet longtemps émotionnel et controversé – ait été soutenu en 2021 par presque de deux tiers des votantes et votants et un autre exemple de ces fossés qui se referment au fil du temps. Finalement, au moins deux événements sportifs ont suscité un sentiment d’unité nationale en cette année 2021, avec les succès des sportives et sportifs suisses aux Jeux olympiques d’été et à l’Euro de football.
Démocratie directe
2021 a également été une année où de nombreux débats politiques et sociétaux ont été menés par le biais de la démocratie directe. C'est ce que montre l'analyse des journaux d’APS (cf. figure 5 en annexe), qui révèle une attention médiatique supérieure à la moyenne pour la plupart des thèmes de votation. Que les médias puissent continuer à être des sources d’informations exhaustives pour les personnes intéressées par la politique, et qu’ils puissent ainsi contribuer à la qualité des discussions lors des campagnes de votation a été remis – au moins partiellement – en question cette année en raison de la baisse des recettes publicitaires et de la concentration toujours croissante dans le paysage médiatique.
En 2021, treize objets au total, comportant chacun des spécificités propres, ont été soumis au vote lors de quatre scrutins distincts (cf. aussi notre base de données sur toutes les votations populaires en Suisse sous www.swissvotes.ch). Pour la deuxième fois seulement dans l'histoire de notre démocratie directe après 2014, deux initiatives populaires ont été acceptées la même année: l'initiative «Oui à l'interdiction de se dissimuler le visage» et l'initiative «Pour des soins infirmiers forts». La première a constitué un nouvel exemple du fait que le droit d'initiative peut aussi s'avérer être un problème pour les minorités. D’après les sondages post-vote, les arguments qui auront fait mouche et permis l'acceptation à une courte majorité de cette initiative ont été la méfiance envers l'islamisme, mais également des préoccupations de l’ordre de la politique de sécurité et féministes. Avec l’initiative « Pour des soins infirmiers forts », les milieux syndicaux sont parvenus, pour la première fois, à faire accepter l’une de leur requête. Les plus de 60 pour cent d’approbation peuvent, sans doute, s’expliquer par la situation difficile vécue par le personnel soignant durant la pandémie de Covid-19. Outre les deux initiatives agricoles, l’initiative sur la justice ainsi que l’initiative 99% ont été rejetées par le corps électoral.
En plus des deux référendums susmentionnés sur la loi Covid-19, les électrices et électeurs ont pu se prononcer sur cinq autres révisions législatives adoptées par le Parle-ment. Dans la majorité des cas (5), le corps électoral a suivi le gouvernement et le Parlement, notamment, en plus des révisions de la loi Covid-19, sur la Loi sur les mesures policières de lutte contre le terrorisme, sur l'accord de libre-échange avec l'Indonésie et sur le «mariage pour tous». Outre la Loi sur le CO2, la Loi sur les services d'identification électronique (E-ID) a également subi une défaite dans les urnes. Au total, les citoyennes et citoyens se sont donc prononcés sur 9 des 13 objets conformément aux recommandations du Parlement et du Conseil fédéral (69%) – un taux de soutien plutôt inférieur à la moyenne annuelle de 79 pour cent depuis 1970. En revanche, 2021 a été une année record en termes de participation aux votations: En moyenne, 57.9 pour cent des votantes et votant ont participé aux quatre scrutins. Jamais depuis 1971, la participation moyenne par an n'a été aussi élevée qu'en 2021.
Plusieurs référendums ont déjà été annoncés en 2021 pour l'année prochaine. Ainsi, les votations sur le train de mesures en faveur des médias et contre la suppression du droit de timbre sont déjà prévues pour février 2022. Un référendum sur le projet AVS 21, que l'USS veut combattre dans les urnes notamment en raison du relèvement de l'âge de la retraite des femmes, a également été annoncé en fin d'année.
Il n'y aura probablement pas de votation – à moins qu'un référendum ne soit lancé – sur quatre initiatives qui ont abouti et auxquelles le gouvernement et le Parlement ont opposé, en 2021, un contre-projet indirect. Ainsi, les auteurs de l'initiative sur la transparence, de l'initiative correctrice, de l'initiative en faveur du don d'organes et de l'initiative pour des prix équitables se sont montrés satisfaits de la mise en œuvre partielle de leurs exigences, si bien qu’en conséquence, ils ont retiré leurs initiatives populaires. Il est assez rare que quatre initiatives soient retirées la même année.
Finalement, de nombreuses nouvelles initiatives ont vu le jour ou ont été lancées l'année dernière. Les années à venir seront donc riches en débats politiques. Bien entendu, le travail du Parlement continuera lui aussi à alimenter ces débats. Ainsi, notre évaluation des interventions déposées en 2021 montre que le Conseil national et le Conseil des États semblent avoir un besoin de discussion plus important que les années précédentes, notamment sur les thèmes de la politique des femmes et de l'égalité, de la conciliation de la vie familiale et professionnelle, de la politique étrangère et de la politique agricole. Mais le Parlement aura également du pain sur la planche l'année prochaine en matière de politique de sécurité et de formation. En revanche, le nombre d'interventions déposées en matière de politique économique et de protection de l'environnement est nettement inférieur à celui de l'année précédente (cf. figure 3 sur les nouvelles interven-tions déposées au Parlement en annexe).
L'avenir nous dira dans quelle mesure la thématique du Covid-19 sera encore d'actualité et dans quelle mesure les débats à venir mobiliseront la méfiance, creuseront certains fossés et mettront en évidence les divisions, ou au contraire généreront de la confiance, favoriseront l'intégration et auront, à long terme, un effet pacificateur. Un regard sur le passé ainsi que sur l'année écoulée permet de conclure qu'il y aura toujours un peu de tout ça.